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EARL SOCIE

Active
Siren384 550 513Société civile70130 FRETIGNEY-ET-VELLOREILLECréée le 03 mars 1992

0146Z · Élevage de porcins

Documents
Capital social
162 k€

EARL SOCIE est une société civile immatriculée le 3 mars 1992 sous le numéro SIREN 384 550 513. Le siège social de l'entreprise se trouve La Cote, 70130 Fretigney-et-Velloreille. Elle exerce une activité de élevage de porcins (code NAF 0146Z). GABRIEL SOCIE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL SOCIE

Dénomination
EARL SOCIE
SIREN
384 550 513
SIRET (siège)
384 550 513 00020
N° TVA intracommunautaire
FR93384550513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 550 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
161 596 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
03 mars 1992
Siège social
LA COTE , 70130, FRETIGNEY-ET-VELLOREILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL SOCIE

Élevage porcin

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Finances de EARL SOCIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL SOCIE

GS

GABRIEL SOCIE

Gérant

En poste depuis octobre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL SOCIE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70130 FRETIGNEY-ET-VELLOREILLESiègeActif

    384 550 513 00020 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0146Z

  • 70130 FRETIGNEY-ET-VELLOREILLEFermé

    384 550 513 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL SOCIE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 07 février 2003

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2001

  • Acte

Conformité de EARL SOCIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SOCIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL SOCIE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SOCIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL SOCIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant : SOCIE Gabriel, Marie, Henri

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 1992

Questions fréquentes sur EARL SOCIE

Quel est le numéro SIREN de EARL SOCIE ?

Le numéro SIREN de EARL SOCIE est 384 550 513. Le SIRET de son siège social est 384 550 513 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93384550513.

Qui dirige EARL SOCIE ?

EARL SOCIE est dirigée par GABRIEL SOCIE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL SOCIE ?

Le siège social de EARL SOCIE est situé La Cote, 70130 Fretigney-et-Velloreille.

EARL SOCIE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL SOCIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL SOCIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SOCIE.