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EARL SOSSA

Active
Siren389 590 365Société civile52300 RUPTCréée le 31 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,8 k€
Effectif
Non publié

EARL SOSSA est une société civile immatriculée le 31 décembre 1992 sous le numéro SIREN 389 590 365. Le siège social de l'entreprise se trouve Rupt, 52300 Rupt. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. MARIA FERRY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL SOSSA

Dénomination
EARL SOSSA
SIREN
389 590 365
SIRET (siège)
389 590 365 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65389590365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 590 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
76 834,3 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1992
Siège social
RUPT, 52300, RUPT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL SOSSA

EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de EARL SOSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL SOSSA

MF

MARIA FERRY

Gérant

Depuis la création (31 décembre 1992) · 33 ans

TP

THIERRY PAQUET

Gérant

Depuis la création (31 décembre 1992) · 33 ans

Établissements de EARL SOSSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52300 RUPTSiègeActif

    389 590 365 00018 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL SOSSA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de EARL SOSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL SOSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL SOSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SOSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL SOSSA. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SOSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL SOSSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1992

Questions fréquentes sur EARL SOSSA

Quel est le numéro SIREN de EARL SOSSA ?

Le numéro SIREN de EARL SOSSA est 389 590 365. Le SIRET de son siège social est 389 590 365 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65389590365.

Qui dirige EARL SOSSA ?

EARL SOSSA est dirigée par MARIA FERRY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL SOSSA ?

Le siège social de EARL SOSSA est situé Rupt, 52300 Rupt.

EARL SOSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL SOSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL SOSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SOSSA.

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