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EARL SOUS LA CURE

Active
Siren348 554 544Société civile25680 AvilleyCréée le 17 novembre 1988

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
98,6 k€

EARL SOUS LA CURE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 1988, identifiée par le SIREN 348 554 544. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE 3 rue Saint-Claude, 25680 Avilley. EARL SOUS LA CURE relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). THIERRY GRIVET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL SOUS LA CURE

Dénomination
EARL SOUS LA CURE
SIREN
348 554 544
SIRET (siège)
348 554 544 00034
N° TVA intracommunautaire
FR55348554544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 554 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 juin 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
98 565 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
17 novembre 1988
Siège social
3 RUE 3 rue Saint-Claude , 25680, Avilley
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL SOUS LA CURE

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime

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Finances de EARL SOUS LA CURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL SOUS LA CURE

TG

THIERRY GRIVET

Gérant

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2024

JC

Julien COQUARD

Gérant

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL SOUS LA CURE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25680 AvilleySiègeActif

    348 554 544 00034 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 0141Z

  • 25680 AVILLEYFermé

    348 554 544 00018 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 011A

  • 25680 AVILLEYFermé

    348 554 544 00026 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL SOUS LA CURE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de EARL SOUS LA CURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SOUS LA CURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL SOUS LA CURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SOUS LA CURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL SOUS LA CURE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant : GRIVET Thierry ; Gérant : COQUARD Julien, Armand, Roland

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 1988

Questions fréquentes sur EARL SOUS LA CURE

Quel est le numéro SIREN de EARL SOUS LA CURE ?

Le numéro SIREN de EARL SOUS LA CURE est 348 554 544. Le SIRET de son siège social est 348 554 544 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55348554544.

Qui dirige EARL SOUS LA CURE ?

EARL SOUS LA CURE est dirigée par THIERRY GRIVET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL SOUS LA CURE ?

Le siège social de EARL SOUS LA CURE est situé 3 RUE 3 rue Saint-Claude, 25680 Avilley.

EARL SOUS LA CURE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL SOUS LA CURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL SOUS LA CURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SOUS LA CURE.