EARL SPIRALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 848 849 493, EARL SPIRALE est une société civile créée le 1er mars 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 Crs Victor Hugo, 33000 Bordeaux. L'entreprise déclare le code NAF 0322Z comme activité principale.
Fiche d'identité de EARL SPIRALE
INSEE- Dénomination
- EARL SPIRALE
- SIREN
- 848 849 493
- SIRET (siège)
- 848 849 493 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR22848849493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 848 849 493
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0322Z
- Date de création
- 01 mars 2019
- Siège social
- 29 CRS VICTOR HUGO, 33000, BORDEAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de EARL SPIRALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL SPIRALE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de EARL SPIRALE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 33000 BORDEAUXSiègeFermé
848 849 493 00012 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 7010Z
- 33520 BRUGESFermé
848 849 493 00020 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 0322Z
Documents juridiques de EARL SPIRALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de EARL SPIRALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL SPIRALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL SPIRALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SPIRALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
26 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL SPIRALE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00384
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Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025F03404
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Décision du 12 mars 2025 · N° 25/50866
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 04 février 2025 · N° 24/07089
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 décembre 1993 · N° 92-12.224
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL SPIRALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL SPIRALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2019
Questions fréquentes sur EARL SPIRALE
Quel est le numéro SIREN de EARL SPIRALE ?
Le numéro SIREN de EARL SPIRALE est 848 849 493. Le SIRET de son siège social est 848 849 493 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22848849493.
Où se situe le siège social de EARL SPIRALE ?
Le siège social de EARL SPIRALE est situé 29 Crs Victor Hugo, 33000 Bordeaux.
EARL SPIRALE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL SPIRALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL SPIRALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SPIRALE.
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