EARL SPRUYTTE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 265 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 410 890 339, EARL SPRUYTTE est une société civile créée le 13 février 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve FERME DU BOURG Pont L'Évêque, 14130 Saint-Philbert-des-Champs. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par FRANCOISE BAEYAERT, gérant.
Fiche d'identité de EARL SPRUYTTE
INSEE- Dénomination
- EARL SPRUYTTE
- SIREN
- 410 890 339
- SIRET (siège)
- 410 890 339 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR73410890339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 890 339
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 265 380 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 13 février 1997
- Siège social
- FERME DU BOURG Pont L'Évêque, 14130, SAINT-PHILBERT-DES-CHAMPS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL SPRUYTTE
gestion et exploitation de biens agricoles
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Finances de EARL SPRUYTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL SPRUYTTE
INSEEBODACCGérant
Gérant
En poste depuis février 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 février 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL SPRUYTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14130 SAINT-PHILBERT-DES-CHAMPSSiègeActif
410 890 339 00014 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL SPRUYTTE
INPIConformité de EARL SPRUYTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SPRUYTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL SPRUYTTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL SPRUYTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL SPRUYTTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux
Gérant, Associé exploitant : SPRUYTTE Francoise Denise Cécile ; Gérant, Associé exploitant : SPRUYTTE Raphaël, Claude, Dominique ; Associé non exploitant : SPRUYTTE Jerome Jean Louis
- création
Date d'effet : 13 février 1997
Questions fréquentes sur EARL SPRUYTTE
Quel est le numéro SIREN de EARL SPRUYTTE ?
Le numéro SIREN de EARL SPRUYTTE est 410 890 339. Le SIRET de son siège social est 410 890 339 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73410890339.
Qui dirige EARL SPRUYTTE ?
EARL SPRUYTTE est dirigée par FRANCOISE BAEYAERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL SPRUYTTE ?
Le siège social de EARL SPRUYTTE est situé FERME DU BOURG Pont L'Évêque, 14130 Saint-Philbert-des-Champs.
EARL SPRUYTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL SPRUYTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL SPRUYTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SPRUYTTE.
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