EARL ST HONORE
Active0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Capital social
- 8,0 k€
EARL ST HONORE est une société civile immatriculée le 25 juillet 2012 sous le numéro SIREN 752 930 826. Son siège social est situé 201 La Lempe Sud, 13560 Senas. EARL ST HONORE relève du secteur culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z). Elle est dirigée par LIONEL SASSO, gérant.
Fiche d'identité de EARL ST HONORE
INSEE- Dénomination
- EARL ST HONORE
- SIREN
- 752 930 826
- SIRET (siège)
- 752 930 826 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR50752930826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 930 826
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Date de création
- 25 juillet 2012
- Siège social
- 201 LA LEMPE SUD , 13560, SENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ST HONORE
Activités réputées agricoles au sens de l'art l 311 1 Du Code rural et de la pêche maritime
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Finances de EARL ST HONORE
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INSEEÉtablissements de EARL ST HONORE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13560 SENASSiègeActif
752 930 826 00017 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 0125Z
Documents juridiques de EARL ST HONORE
INPIConformité de EARL ST HONORE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ST HONORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ST HONORE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00185
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- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 24 mai 2024 · N° 24/00306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 13 décembre 2022 · N° 20/02402
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 10 mai 2017 · N° 15/01850
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 04 octobre 2016 · N° 15/04193
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ST HONORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL ST HONORE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-07-25 · Début d'activité : 2012-06-01
- création
Date d'effet : 25 juillet 2012
Questions fréquentes sur EARL ST HONORE
Quel est le numéro SIREN de EARL ST HONORE ?
Le numéro SIREN de EARL ST HONORE est 752 930 826. Le SIRET de son siège social est 752 930 826 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50752930826.
Qui dirige EARL ST HONORE ?
EARL ST HONORE est dirigée par LIONEL SASSO, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ST HONORE ?
Le siège social de EARL ST HONORE est situé 201 La Lempe Sud, 13560 Senas.
EARL ST HONORE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ST HONORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ST HONORE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ST HONORE.
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