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EARL ST SEBASTIEN

Active
Siren409 174 547Société civile14680 CintheauxCréée le 01 janvier 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 174 547, EARL ST SEBASTIEN est une société civile créée le 1er janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 CHE de Robert Mesnil, 14680 Cintheaux. EARL ST SEBASTIEN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par Thibaut LE BARON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL ST SEBASTIEN

Dénomination
EARL ST SEBASTIEN
SIREN
409 174 547
SIRET (siège)
409 174 547 00029
N° TVA intracommunautaire
FR02409174547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 174 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
4 CHE de Robert Mesnil, 14680, Cintheaux
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL ST SEBASTIEN

Mise en valeur d'une exploitation agricole, production d'énergie renouvelable.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL ST SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL ST SEBASTIEN

TL

Thibaut LE BARON

Gérant

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juillet 2024

Anciens dirigeants (1)

PL

Philippe LE BARON

Gérant · de juillet 2024 à septembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL ST SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14680 CintheauxSiègeActif

    409 174 547 00029 · ouvert le 31 août 2025 · NAF 0111Z

  • 14190 SAINT SYLVAINFermé

    409 174 547 00011 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL ST SEBASTIEN

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 12 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de EARL ST SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ST SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ST SEBASTIEN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pÔLE SOCIAL

    Décision du 01 avril 2026 · N° 17/00258

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT

    Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/01368

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ST SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL ST SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Gérant : LE BARON Thibaut, Guy, Louis, Philippe

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Gérant : LE BARON Philippe ; Gérant : LE BARON Thibaut, Guy, Louis, Philippe

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL ST SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de EARL ST SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de EARL ST SEBASTIEN est 409 174 547. Le SIRET de son siège social est 409 174 547 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02409174547.

Qui dirige EARL ST SEBASTIEN ?

EARL ST SEBASTIEN est dirigée par Thibaut LE BARON, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ST SEBASTIEN ?

Le siège social de EARL ST SEBASTIEN est situé 4 CHE de Robert Mesnil, 14680 Cintheaux.

EARL ST SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ST SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ST SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ST SEBASTIEN.

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