EARL STELLY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 19,6 k€
EARL STELLY est une société civile immatriculée le 27 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 434 337. Elle est domiciliée 15 rue de Merxheim Raedersheim, 68190 Raedersheim. EARL STELLY relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par STEPHANE STELLY, gérant.
Fiche d'identité de EARL STELLY
INSEE- Dénomination
- EARL STELLY
- SIREN
- 443 434 337
- SIRET (siège)
- 443 434 337 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR15443434337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 434 337
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 19 600 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 27 septembre 2002
- Siège social
- 15 RUE DE MERXHEIM RAEDERSHEIM, 68190, RAEDERSHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL STELLY
EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES
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Finances de EARL STELLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL STELLY
INSEEÉtablissements de EARL STELLY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68190 RAEDERSHEIMSiègeActif
443 434 337 00012 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL STELLY
INPIConformité de EARL STELLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL STELLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL STELLY. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 1ERE CHAMBRE
Décision du 17 février 2026 · N° 2025F00458
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2025J01392
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 2EME CHAMBRE
Décision du 18 septembre 2025 · N° 2025F00206
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 14 février 2025 · N° 24/00823
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL STELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL STELLY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 septembre 2002
Questions fréquentes sur EARL STELLY
Quel est le numéro SIREN de EARL STELLY ?
Le numéro SIREN de EARL STELLY est 443 434 337. Le SIRET de son siège social est 443 434 337 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15443434337.
Qui dirige EARL STELLY ?
EARL STELLY est dirigée par STEPHANE STELLY, gérant.
Où se situe le siège social de EARL STELLY ?
Le siège social de EARL STELLY est situé 15 rue de Merxheim Raedersheim, 68190 Raedersheim.
EARL STELLY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL STELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL STELLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL STELLY.
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