EARL TERRE BLANCHE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 186 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 030 520, EARL TERRE BLANCHE est une société civile créée le 16 juillet 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Mr Marcel Ceunebroucke, 10240 Magnicourt. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par SEBASTIEN CEUNEBROUCKE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de EARL TERRE BLANCHE
INSEE- Dénomination
- EARL TERRE BLANCHE
- SIREN
- 388 030 520
- SIRET (siège)
- 388 030 520 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR04388030520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 030 520
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 186 200 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 16 juillet 1992
- Siège social
- MR MARCEL CEUNEBROUCKE, 10240, MAGNICOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL TERRE BLANCHE
L'exploitation la gestion de tous biens agricoles,Apportyes ou mis à la disposition par les associés,achetés ou pris par bail par la société
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Finances de EARL TERRE BLANCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL TERRE BLANCHE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mars 2012
Anciens dirigeants (1)
Anne-Marie Juliette Emma. Gérant : CEUNEBROUCKE Anne-Sophie Raymonde Marie-Claire. Gérant : CEUNEBROUCKE Sébastien OUDIN
Gérant(e) · de juin 2009 à mars 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL TERRE BLANCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10240 MAGNICOURTSiègeActif
388 030 520 00018 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL TERRE BLANCHE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL TERRE BLANCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL TERRE BLANCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL TERRE BLANCHE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/10730
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 20 mai 2026 · N° 23/13301
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 avril 2026 · N° 24-16.803
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/01921
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/13435
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 29 avril 2025 · N° 25/01511
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ordonnance sur requête
Décision du 28 février 2025 · N° 25/00032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 15 janvier 2025 · N° 20/06991
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 08 janvier 2025 · N° 24/05667
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Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 24 octobre 2024 · N° 23/08281
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 03 octobre 2024 · N° 24/03921
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Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 16 avril 2024 · N° 23/05774
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Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 11 avril 2024 · N° 23/01666
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Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 30 janvier 2023 · N° 23/00011
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 janvier 2023 · N° 21-16.143
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Décision du 19 mai 2021 · N° 20-11.758
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Décision du 11 mars 2021 · N° 18-25.896
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Cour d'appel, 4e Chambre A
Décision du 20 septembre 2018 · N° 17/02982
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 septembre 2018 · N° 17-22.041
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Cour d'appel, 1ère Chambre C
Décision du 12 octobre 2017 · N° 16/07535
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL TERRE BLANCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL TERRE BLANCHE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant associé : CEUNEBROUCKE Anne-Sophie, Raymonde, Marie-Claire Gérant associé : CEUNEBROUCKE Sébastien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant(e) : OUDIN Anne-Marie Juliette Emma. Gérant(e) : CEUNEBROUCKE Anne-Sophie Raymonde Marie-Claire. Gérant(e) : CEUNEBROUCKE Sébastien.
- création
Date d'effet : 16 juillet 1992
Questions fréquentes sur EARL TERRE BLANCHE
Quel est le numéro SIREN de EARL TERRE BLANCHE ?
Le numéro SIREN de EARL TERRE BLANCHE est 388 030 520. Le SIRET de son siège social est 388 030 520 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04388030520.
Qui dirige EARL TERRE BLANCHE ?
EARL TERRE BLANCHE est dirigée par SEBASTIEN CEUNEBROUCKE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL TERRE BLANCHE ?
Le siège social de EARL TERRE BLANCHE est situé Mr Marcel Ceunebroucke, 10240 Magnicourt.
EARL TERRE BLANCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL TERRE BLANCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL TERRE BLANCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL TERRE BLANCHE.
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