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EARL TERTRE DOUX

Active
Siren511 683 013Société civile77940 ESMANSCréée le 10 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

EARL TERTRE DOUX est une société civile immatriculée le 10 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 683 013. Le siège social de l'entreprise se trouve Trt Doux, 77940 Esmans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par BENOIT BILLARD, gérant.

Fiche d'identité de EARL TERTRE DOUX

Dénomination
EARL TERTRE DOUX
SIREN
511 683 013
SIRET (siège)
511 683 013 00029
N° TVA intracommunautaire
FR92511683013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 683 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
10 avril 2009
Siège social
TRT DOUX , 77940, ESMANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL TERTRE DOUX

Polyculture.

Finances de EARL TERTRE DOUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL TERTRE DOUX

BB

BENOIT BILLARD

Gérant

En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 septembre 2023

Anciens dirigeants (1)

CP

Claudette PATY

Gérant · de avril 2009 à juin 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL TERTRE DOUX

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77940 ESMANSSiègeActif

    511 683 013 00029 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 0111Z

  • 77940 LA BROSSE-MONTCEAUXFermé

    511 683 013 00011 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL TERTRE DOUX

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de EARL TERTRE DOUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL TERTRE DOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL TERTRE DOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL TERTRE DOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL TERTRE DOUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL TERTRE DOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL TERTRE DOUX

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Gérant : BILLARD Benoît

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Associé indéfiniment responsable : BILLARD François en fonction le 18 Juin 2012 Gérant Associé indéfiniment responsable : BILLARD Benoît en fonction le 18 Juin 2012

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Associé indéfiniment responsable : BILLARD François en fonction le 18 Juin 2012 Cogérant associé indéfiniment responsable : BILLARD Benoît en fonction le 18 Juin 2012 Cogérant associé indéfiniment responsable : BILLARD Hubert en fonction le 18 Juin 2012

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-10 · Début d'activité : 2009-04-01

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2009

Questions fréquentes sur EARL TERTRE DOUX

Quel est le numéro SIREN de EARL TERTRE DOUX ?

Le numéro SIREN de EARL TERTRE DOUX est 511 683 013. Le SIRET de son siège social est 511 683 013 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92511683013.

Qui dirige EARL TERTRE DOUX ?

EARL TERTRE DOUX est dirigée par BENOIT BILLARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL TERTRE DOUX ?

Le siège social de EARL TERTRE DOUX est situé Trt Doux, 77940 Esmans.

EARL TERTRE DOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL TERTRE DOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL TERTRE DOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL TERTRE DOUX.

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