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EARL TOSSENG

Active
Siren328 368 303Société civile21400 Ampilly-le-SecCréée le 17 janvier 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
198 k€

EARL TOSSENG est une société civile immatriculée le 17 janvier 2000 sous le numéro SIREN 328 368 303. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE Edme Boitouzet, 21400 Ampilly-le-Sec. EARL TOSSENG relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par ELISABETH CHEVALLOT, gérant.

Fiche d'identité de EARL TOSSENG

Dénomination
EARL TOSSENG
SIREN
328 368 303
SIRET (siège)
328 368 303 00025
N° TVA intracommunautaire
FR81328368303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 368 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 avril 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
198 031,27 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
17 janvier 2000
Siège social
9 RUE Edme Boitouzet, 21400, Ampilly-le-Sec
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL TOSSENG

POLYCULTURE

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Finances de EARL TOSSENG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL TOSSENG

EC

ELISABETH CHEVALLOT

Gérant

AT

Alexandre TOSSENG

Gérant

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2025

Anciens dirigeants (1)

PT

Philippe TOSSENG

Gérant · de juillet 2023 à mai 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL TOSSENG

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21400 Ampilly-le-SecSiègeActif

    328 368 303 00025 · ouvert le 23 avril 2025 · NAF 0111Z

  • 21400 AMPILLY-LE-SECFermé

    328 368 303 00017 · ouvert le 01 juillet 1983 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL TOSSENG

24 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2023

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de EARL TOSSENG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL TOSSENG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL TOSSENG n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL TOSSENG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL TOSSENG

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : TOSSENG Elisabeth ; Gérant : TOSSENG Alexandre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : TOSSENG Philippe ; Gérant : TOSSENG Elisabeth

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL TOSSENG

Quel est le numéro SIREN de EARL TOSSENG ?

Le numéro SIREN de EARL TOSSENG est 328 368 303. Le SIRET de son siège social est 328 368 303 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81328368303.

Qui dirige EARL TOSSENG ?

EARL TOSSENG est dirigée par ELISABETH CHEVALLOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL TOSSENG ?

Le siège social de EARL TOSSENG est situé 9 RUE Edme Boitouzet, 21400 Ampilly-le-Sec.

EARL TOSSENG est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL TOSSENG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL TOSSENG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL TOSSENG.

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