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EARL TROCELLIER

Active
Siren453 332 769Société civile15320 RUYNES-EN-MARGERIDECréée le 04 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions62 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
79,1 k€
Effectif
Non publié

EARL TROCELLIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mai 2004, identifiée par le SIREN 453 332 769. Le siège social de l'entreprise se trouve Signalauze, 15320 Ruynes-en-Margeride. Son activité principale relève du code NAF 0142Z. Elle est dirigée par GINETTE BRONCY, gérant.

Fiche d'identité de EARL TROCELLIER

Dénomination
EARL TROCELLIER
SIREN
453 332 769
SIRET (siège)
453 332 769 00018
N° TVA intracommunautaire
FR22453332769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 332 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
79 100 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
04 mai 2004
Siège social
SIGNALAUZE , 15320, RUYNES-EN-MARGERIDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL TROCELLIER

Agricole.

Finances de EARL TROCELLIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL TROCELLIER

GB

GINETTE BRONCY

Gérant

Depuis la création (04 mai 2004) · 22 ans

Établissements de EARL TROCELLIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15320 RUYNES-EN-MARGERIDESiègeActif

    453 332 769 00018 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL TROCELLIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2018

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de EARL TROCELLIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL TROCELLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL TROCELLIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL TROCELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

62 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL TROCELLIER. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL TROCELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL TROCELLIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2004-04-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2004

Questions fréquentes sur EARL TROCELLIER

Quel est le numéro SIREN de EARL TROCELLIER ?

Le numéro SIREN de EARL TROCELLIER est 453 332 769. Le SIRET de son siège social est 453 332 769 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22453332769.

Qui dirige EARL TROCELLIER ?

EARL TROCELLIER est dirigée par GINETTE BRONCY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL TROCELLIER ?

Le siège social de EARL TROCELLIER est situé Signalauze, 15320 Ruynes-en-Margeride.

EARL TROCELLIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL TROCELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL TROCELLIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL TROCELLIER.

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