EARL TURMEL
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 7,6 k€
EARL TURMEL est une société civile immatriculée le 23 février 1994 sous le numéro SIREN 394 056 550. Elle est domiciliée Le Quartier Veillet Plemy, 22150 Plemy. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par JEAN TURMEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL TURMEL
INSEE- Dénomination
- EARL TURMEL
- SIREN
- 394 056 550
- SIRET (siège)
- 394 056 550 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR10394056550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 056 550
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 23 février 1994
- Siège social
- LE QUARTIER VEILLET PLEMY, 22150, PLEMY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL TURMEL
L'EXERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES
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Finances de EARL TURMEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL TURMEL
INSEEÉtablissements de EARL TURMEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22150 PLEMYSiègeActif
394 056 550 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL TURMEL
INPIConformité de EARL TURMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL TURMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL TURMEL. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, recoursjld
Décision du 03 août 2026 · N° 26/00793
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026009158
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026011692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026011690
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026011681
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026011686
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026011688
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026011677
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026011679
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026011979
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026011119
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026010715
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026011121
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 29 juin 2026 · N° 25/00893
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 26 juin 2026 · N° 2026010713
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/00821
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL N°5
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026010747
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 19 juin 2026 · N° 2026007853
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 19 juin 2026 · N° 2026006365
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Cour d'appel, recoursjld
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00594
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL TURMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL TURMEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 février 1994
Questions fréquentes sur EARL TURMEL
Quel est le numéro SIREN de EARL TURMEL ?
Le numéro SIREN de EARL TURMEL est 394 056 550. Le SIRET de son siège social est 394 056 550 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10394056550.
Qui dirige EARL TURMEL ?
EARL TURMEL est dirigée par JEAN TURMEL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL TURMEL ?
Le siège social de EARL TURMEL est situé Le Quartier Veillet Plemy, 22150 Plemy.
EARL TURMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL TURMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL TURMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL TURMEL.
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