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EARL UZES

Active
Siren400 275 277Société civile10130 LES CROUTESCréée le 10 mars 1995

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
67,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 400 275 277, EARL UZES est une société civile créée le 10 mars 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve LA FERME DES ESSERTIES les Croûtes, 10130 Les Croutes. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). SEBASTIEN HANHART exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL UZES

Dénomination
EARL UZES
SIREN
400 275 277
SIRET (siège)
400 275 277 00012
N° TVA intracommunautaire
FR84400275277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 275 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
67 500 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
10 mars 1995
Siège social
LA FERME DES ESSERTIES les Croûtes, 10130, LES CROUTES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de EARL UZES

Exploitation agricole

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Finances de EARL UZES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL UZES

SH

SEBASTIEN HANHART

Gérant

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 avril 2023

Anciens dirigeants (1)

GF

Gaëlle, Alexandra né VAN'T KLOOSTER FRANCE

Gérant · de mars 2018 à avril 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL UZES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10130 LES CROUTESSiègeActif

    400 275 277 00012 · ouvert le 25 février 1995 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL UZES

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 19 février 2020

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 07 février 2018

  • Acte

Dépôt du 09 mars 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de EARL UZES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL UZES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

58 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL UZES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL UZES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL UZES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant : HANHART Sébastien

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : FRANCE Gaëlle, Alexandra né(e) VAN'T KLOOSTER

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 1995

Questions fréquentes sur EARL UZES

Quel est le numéro SIREN de EARL UZES ?

Le numéro SIREN de EARL UZES est 400 275 277. Le SIRET de son siège social est 400 275 277 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84400275277.

Qui dirige EARL UZES ?

EARL UZES est dirigée par SEBASTIEN HANHART, gérant.

Où se situe le siège social de EARL UZES ?

Le siège social de EARL UZES est situé LA FERME DES ESSERTIES les Croûtes, 10130 Les Croutes.

EARL UZES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL UZES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL UZES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL UZES.