EARL VACHER
Active0121Z · Culture de la vigne
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
EARL VACHER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juin 1990, identifiée par le SIREN 378 386 346. Elle est domiciliée 10 rue Valbrun Parnay, 49730 Parnay. EARL VACHER relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par STELLA BOURREAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL VACHER
INSEE- Dénomination
- EARL VACHER
- SIREN
- 378 386 346
- SIRET (siège)
- 378 386 346 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR60378386346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 386 346
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 26 juin 1990
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 10 RUE VALBRUN PARNAY, 49730, PARNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL VACHER
VITICULTURE
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Finances de EARL VACHER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL VACHER
INSEEÉtablissements de EARL VACHER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49730 PARNAYSiègeActif
378 386 346 00019 · ouvert le 26 juin 1990 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL VACHER
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL VACHER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL VACHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
60 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL VACHER. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00527
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP <10 000 FOND
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/00044
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pPP <10 000 FOND
Décision du 30 juillet 2026 · N° 25/01888
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026003524
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 24 juillet 2026 · N° 23/02337
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00339
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00084
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde ou proroge des délais
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00167
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 2025F00428
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Décision du 18 juin 2026 · N° 25/04691
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 17 juin 2026 · N° 23/12734
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 11 Cabinet 1
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00375
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Tribunal judiciaire, vENTES
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/03687
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 19 mars 2026 · N° 24/02231
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL VACHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL VACHER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 juin 1990
Questions fréquentes sur EARL VACHER
Quel est le numéro SIREN de EARL VACHER ?
Le numéro SIREN de EARL VACHER est 378 386 346. Le SIRET de son siège social est 378 386 346 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60378386346.
Qui dirige EARL VACHER ?
EARL VACHER est dirigée par STELLA BOURREAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL VACHER ?
Le siège social de EARL VACHER est situé 10 rue Valbrun Parnay, 49730 Parnay.
EARL VACHER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL VACHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL VACHER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL VACHER.
Combien de salariés compte EARL VACHER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL VACHER emploie 1 ou 2 salariés.
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