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EARL VANDEPUTTE

Active
Siren390 127 546Société civile78440 BRUEIL-EN-VEXINCréée le 01 juin 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
152 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 127 546, EARL VANDEPUTTE est une société civile créée le 1er juin 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme de la Malmaison, 78440 Brueil-en-Vexin. EARL VANDEPUTTE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). VANDEPUTTE MARC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL VANDEPUTTE

Dénomination
EARL VANDEPUTTE
SIREN
390 127 546
SIRET (siège)
390 127 546 00013
N° TVA intracommunautaire
FR50390127546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 127 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
152 449,02 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 juin 1993
Siège social
FERME DE LA MALMAISON , 78440, BRUEIL-EN-VEXIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL VANDEPUTTE

Agriculture

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Finances de EARL VANDEPUTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL VANDEPUTTE

V

VANDEPUTTE MARC

Gérant

Depuis la création (01 juin 1993) · 33 ans

Établissements de EARL VANDEPUTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78440 BRUEIL-EN-VEXINSiègeActif

    390 127 546 00013 · ouvert le 08 janvier 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL VANDEPUTTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 août 2002

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 01 juin 1993

  • Acte

Conformité de EARL VANDEPUTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL VANDEPUTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL VANDEPUTTE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL VANDEPUTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL VANDEPUTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1993

Questions fréquentes sur EARL VANDEPUTTE

Quel est le numéro SIREN de EARL VANDEPUTTE ?

Le numéro SIREN de EARL VANDEPUTTE est 390 127 546. Le SIRET de son siège social est 390 127 546 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50390127546.

Qui dirige EARL VANDEPUTTE ?

EARL VANDEPUTTE est dirigée par VANDEPUTTE MARC, gérant.

Où se situe le siège social de EARL VANDEPUTTE ?

Le siège social de EARL VANDEPUTTE est situé Ferme de la Malmaison, 78440 Brueil-en-Vexin.

EARL VANDEPUTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL VANDEPUTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL VANDEPUTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL VANDEPUTTE.

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