EARL VANDEPUTTE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 152 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 127 546, EARL VANDEPUTTE est une société civile créée le 1er juin 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme de la Malmaison, 78440 Brueil-en-Vexin. EARL VANDEPUTTE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). VANDEPUTTE MARC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL VANDEPUTTE
INSEE- Dénomination
- EARL VANDEPUTTE
- SIREN
- 390 127 546
- SIRET (siège)
- 390 127 546 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR50390127546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 127 546
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 juin 1993
- Siège social
- FERME DE LA MALMAISON , 78440, BRUEIL-EN-VEXIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL VANDEPUTTE
Agriculture
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INSEEVANDEPUTTE MARC
Gérant
Depuis la création (01 juin 1993) · 33 ans
Établissements de EARL VANDEPUTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78440 BRUEIL-EN-VEXINSiègeActif
390 127 546 00013 · ouvert le 08 janvier 1993 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL VANDEPUTTE
INPIConformité de EARL VANDEPUTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL VANDEPUTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL VANDEPUTTE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 28 janvier 2025 · N° 25/00057
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 octobre 1993 · N° 91-20.971
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL VANDEPUTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL VANDEPUTTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1993
Questions fréquentes sur EARL VANDEPUTTE
Quel est le numéro SIREN de EARL VANDEPUTTE ?
Le numéro SIREN de EARL VANDEPUTTE est 390 127 546. Le SIRET de son siège social est 390 127 546 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50390127546.
Qui dirige EARL VANDEPUTTE ?
EARL VANDEPUTTE est dirigée par VANDEPUTTE MARC, gérant.
Où se situe le siège social de EARL VANDEPUTTE ?
Le siège social de EARL VANDEPUTTE est situé Ferme de la Malmaison, 78440 Brueil-en-Vexin.
EARL VANDEPUTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL VANDEPUTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL VANDEPUTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL VANDEPUTTE.
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