EARL VAPPEREAU
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 50,0 k€
EARL VAPPEREAU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 août 2023, identifiée par le SIREN 978 189 462. Elle est domiciliée 29 RUE Fleurie, 45170 Aschères-le-Marché. EARL VAPPEREAU relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Nicolas VAPPEREAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL VAPPEREAU
INSEE- Dénomination
- EARL VAPPEREAU
- SIREN
- 978 189 462
- SIRET (siège)
- 978 189 462 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR44978189462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 189 462
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 10 août 2023
- Siège social
- 29 RUE Fleurie, 45170, Aschères-le-Marché
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL VAPPEREAU
L'Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime.
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Finances de EARL VAPPEREAU
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INSEEÉtablissements de EARL VAPPEREAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45170 Aschères-le-MarchéSiègeActif
978 189 462 00010 · ouvert le 21 juillet 2023 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL VAPPEREAU
INPIConformité de EARL VAPPEREAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL VAPPEREAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL VAPPEREAU. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 19 juin 2026 · N° 2026001085
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Décision du 19 juin 2026 · N° 2026001142
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Décision du 29 mai 2026 · N° 2026000467
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Décision du 29 mai 2026 · N° 2026000465
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Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 29 mai 2026 · N° 2025002406
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Tribunal de commerce, contentieux Général
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Décision du 21 mai 2026 · N° 23/03989
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Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00078
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Décision du 17 avril 2026 · N° 2026000572
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Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 17 avril 2026 · N° 2026000266
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Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 20 février 2026 · N° 2024001762
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Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 23 janvier 2026 · N° 2025002458
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Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 23 janvier 2026 · N° 2024002774
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Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 23 janvier 2026 · N° 2024002673
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Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 19 décembre 2025 · N° 2025002049
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Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025000469
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Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2024002775
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL VAPPEREAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL VAPPEREAU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-07-31 · Début d'activité : 2023-07-21
- création
Date d'effet : 10 août 2023
Questions fréquentes sur EARL VAPPEREAU
Quel est le numéro SIREN de EARL VAPPEREAU ?
Le numéro SIREN de EARL VAPPEREAU est 978 189 462. Le SIRET de son siège social est 978 189 462 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44978189462.
Qui dirige EARL VAPPEREAU ?
EARL VAPPEREAU est dirigée par Nicolas VAPPEREAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL VAPPEREAU ?
Le siège social de EARL VAPPEREAU est situé 29 RUE Fleurie, 45170 Aschères-le-Marché.
EARL VAPPEREAU est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL VAPPEREAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL VAPPEREAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL VAPPEREAU.
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