EARL VARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 136 487, EARL VARD est une société civile créée le 6 janvier 1992. Son siège social est situé 29 B Rte de l Huis Surcy Surcy, 27510 Mezieres-en-Vexin. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par ANTOINE VARD, gérant.
Fiche d'identité de EARL VARD
INSEE- Dénomination
- EARL VARD
- SIREN
- 384 136 487
- SIRET (siège)
- 384 136 487 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR03384136487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 136 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 06 janvier 1992
- Siège social
- 29 B RTE DE L HUIS SURCY SURCY , 27510, MEZIERES-EN-VEXIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL VARD
Mise en valeur, en commun d'une exploitation agricole.
Finances de EARL VARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL VARD
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 novembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL VARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27510 MEZIERES-EN-VEXINSiègeActif
384 136 487 00020 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL VARD
INPIComptes annuels de EARL VARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL VARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL VARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL VARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL VARD. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 10 juin 2026 · N° 26/01281
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/05653
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pPP Référés
Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/00964
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2025013441
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cABINET JAF 2
Décision du 07 janvier 2025 · N° 20/09787
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 13 juin 2024 · N° 22/01044
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 juin 2016 · N° 15-18.972
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 mai 1999 · N° 99-81.317
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 octobre 1995 · N° 94-41.280
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL VARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL VARD
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Gérant : VARD Antoine, Guy, Jean-Louis
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Gérant : VARD Jean-Marie Bernard Pierre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Gérant : VARD Jean-Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Gérant : VARD Jean-Marie modification le 30 Mars 2016 Gérant : SARAZIN Guylène en fonction le 30 Mars 2016
- création
Date d'effet : 06 janvier 1992
Questions fréquentes sur EARL VARD
Quel est le numéro SIREN de EARL VARD ?
Le numéro SIREN de EARL VARD est 384 136 487. Le SIRET de son siège social est 384 136 487 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03384136487.
Qui dirige EARL VARD ?
EARL VARD est dirigée par ANTOINE VARD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL VARD ?
Le siège social de EARL VARD est situé 29 B Rte de l Huis Surcy Surcy, 27510 Mezieres-en-Vexin.
EARL VARD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL VARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL VARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL VARD.
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