EARL VAUBAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 44,9 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 430 460 212, EARL VAUBAN est une société civile créée le 14 avril 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de la Chapelle, 57630 Marsal. EARL VAUBAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par SOPHIE DEMANGE, gérant.
Fiche d'identité de EARL VAUBAN
INSEE- Dénomination
- EARL VAUBAN
- SIREN
- 430 460 212
- SIRET (siège)
- 430 460 212 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR54430460212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 460 212
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 44 881 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 14 avril 2000
- Siège social
- 5 RUE DE LA CHAPELLE , 57630, MARSAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL VAUBAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de EARL VAUBAN
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INSEEÉtablissements de EARL VAUBAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57630 MARSALSiègeActif
430 460 212 00037 · ouvert le 22 janvier 2009 · NAF 0111Z
- 57630 MARSALFermé
430 460 212 00029 · ouvert le 30 juin 2001 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL VAUBAN
INPIConformité de EARL VAUBAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL VAUBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL VAUBAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 17 juillet 2026 · N° 2025J00054
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 17 juillet 2026 · N° 24/01570
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPTG
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/13152
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 24 juin 2026 · N° 2025L00727
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/00424
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/05643
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-14
Décision du 05 juin 2026 · N° 2025065445
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Décision du 02 juin 2026 · N° 25/07431
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 28 mai 2026 · N° 2026002325
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 28 mai 2026 · N° 19/04169
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 24-21.791
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Décision du 22 mai 2026 · N° 25/01333
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/08185
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00806
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Décision du 31 mars 2026 · N° 25/00491
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Tribunal de commerce, cHAMBRE 05
Décision du 27 mars 2026 · N° 2024F00790
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Décision du 25 mars 2026 · N° 25/01362
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Décision du 24 mars 2026 · N° 2026F00317
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Décision du 18 mars 2026 · N° 25/05316
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Tribunal de commerce
Décision du 12 mars 2026 · N° 2026F00144
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL VAUBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL VAUBAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
- création
Date d'effet : 14 avril 2000
Questions fréquentes sur EARL VAUBAN
Quel est le numéro SIREN de EARL VAUBAN ?
Le numéro SIREN de EARL VAUBAN est 430 460 212. Le SIRET de son siège social est 430 460 212 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54430460212.
Qui dirige EARL VAUBAN ?
EARL VAUBAN est dirigée par SOPHIE DEMANGE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL VAUBAN ?
Le siège social de EARL VAUBAN est situé 5 rue de la Chapelle, 57630 Marsal.
EARL VAUBAN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL VAUBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL VAUBAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL VAUBAN.
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