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EARL VAUZELLE PASCAL

Active
Siren519 653 604Société civile28310 OINVILLE-SAINT-LIPHARDCréée le 29 janvier 2010

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
315 k€

EARL VAUZELLE PASCAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 2010, identifiée par le SIREN 519 653 604. Son siège social est situé 2 rue Saint Germain Dimancheville, 28310 Oinville-Saint-Liphard. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PASCAL VAUZELLE, gérant.

Fiche d'identité de EARL VAUZELLE PASCAL

Dénomination
EARL VAUZELLE PASCAL
SIREN
519 653 604
SIRET (siège)
519 653 604 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07519653604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 653 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
315 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
29 janvier 2010
Siège social
2 RUE SAINT GERMAIN DIMANCHEVILLE, 28310, OINVILLE-SAINT-LIPHARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL VAUZELLE PASCAL

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural

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Finances de EARL VAUZELLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL VAUZELLE PASCAL

PV

PASCAL VAUZELLE

Gérant

Depuis la création (29 janvier 2010) · 16 ans

Établissements de EARL VAUZELLE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28310 OINVILLE-SAINT-LIPHARDSiègeActif

    519 653 604 00016 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL VAUZELLE PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2010

  • Acte

Conformité de EARL VAUZELLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL VAUZELLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL VAUZELLE PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL VAUZELLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL VAUZELLE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-29 · Début d'activité : 2010-01-01

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2010

Questions fréquentes sur EARL VAUZELLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de EARL VAUZELLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de EARL VAUZELLE PASCAL est 519 653 604. Le SIRET de son siège social est 519 653 604 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07519653604.

Qui dirige EARL VAUZELLE PASCAL ?

EARL VAUZELLE PASCAL est dirigée par PASCAL VAUZELLE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL VAUZELLE PASCAL ?

Le siège social de EARL VAUZELLE PASCAL est situé 2 rue Saint Germain Dimancheville, 28310 Oinville-Saint-Liphard.

EARL VAUZELLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL VAUZELLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL VAUZELLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL VAUZELLE PASCAL.

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