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EARL VELUT

Active
Siren380 512 459Société civile10300 MONTGUEUXCréée le 15 janvier 19913 à 5

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
112 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

EARL VELUT est une société civile immatriculée le 15 janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 512 459. Elle est domiciliée 9 rue du Moulin, 10300 Montgueux. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par BENOIT VELUT, gérant.

Fiche d'identité de EARL VELUT

Dénomination
EARL VELUT
SIREN
380 512 459
SIRET (siège)
380 512 459 00021
N° TVA intracommunautaire
FR67380512459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 512 459
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
112 492,13 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
15 janvier 1991
Effectif
3 à 5
Siège social
9 RUE DU MOULIN , 10300, MONTGUEUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL VELUT

Exploitation agricole

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Finances de EARL VELUT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL VELUT

BV

BENOIT VELUT

Gérant

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2022

Anciens dirigeants (1)

DV

Denis, René VELUT

Gérant · de août 2016 à décembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL VELUT

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 10300 MONTGUEUXSiègeActif

    380 512 459 00021 · ouvert le 11 octobre 1990 · NAF 0121Z

  • 10420 LES NOES-PRES-TROYESActif

    380 512 459 00013 · ouvert le 11 octobre 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL VELUT

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 11 août 2010

  • Acte

Dépôt du 11 août 2010

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 03 mai 1993

  • Acte

Conformité de EARL VELUT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL VELUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL VELUT. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL VELUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL VELUT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant : VELUT Benoit, Camille, Marcel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : VELUT Denis, René, Marcel Gérant : VELUT Benoit, Camille, Marcel

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1991

Marques déposées par EARL VELUT

EARL VELUT est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • L'oubliée

    N° 4526449 · Déposée le 19 février 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 30, 32, 33 · valable jusqu’au 19 février 2029

  • Jean Velut

    N° 4526448 · Déposée le 19 février 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 30, 32, 33 · valable jusqu’au 19 février 2029

  • Premier Temps

    N° 4526446 · Déposée le 19 février 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 30, 32, 33 · valable jusqu’au 19 février 2029

  • Lumière et Craie

    N° 4526444 · Déposée le 19 février 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 30, 32, 33 · valable jusqu’au 19 février 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Accords collectifs de EARL VELUT

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de EARL VELUT a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.

  • Accord d'intéressement

    Signé le 18 décembre 2025 · en vigueur à partir du 01 juillet 2025 · jusqu'au 30 juin 2028 · dépôt n° T01025061080

    Accord
    • Intéressement

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur EARL VELUT

Quel est le numéro SIREN de EARL VELUT ?

Le numéro SIREN de EARL VELUT est 380 512 459. Le SIRET de son siège social est 380 512 459 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67380512459.

Qui dirige EARL VELUT ?

EARL VELUT est dirigée par BENOIT VELUT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL VELUT ?

Le siège social de EARL VELUT est situé 9 rue du Moulin, 10300 Montgueux.

EARL VELUT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL VELUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL VELUT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL VELUT.

Combien de salariés compte EARL VELUT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL VELUT emploie 3 à 5 salariés.