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EARL VERT NATURE

Active
Siren441 109 907Société civile97120 SAINT-CLAUDECréée le 26 février 2002

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
7,6 k€

EARL VERT NATURE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 2002, identifiée par le SIREN 441 109 907. Son siège social est situé Revel Matouba Matouba, 97120 Saint-Claude. EARL VERT NATURE relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). DOMINIQUE NADAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL VERT NATURE

Dénomination
EARL VERT NATURE
SIREN
441 109 907
SIRET (siège)
441 109 907 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55441109907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 109 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 624 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
26 février 2002
Siège social
REVEL MATOUBA MATOUBA, 97120, SAINT-CLAUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL VERT NATURE

MARAICHAGE BANANE HORTICULTURE DIVERSIFICATION

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Finances de EARL VERT NATURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL VERT NATURE

DN

DOMINIQUE NADAL

Gérant

Depuis la création (26 février 2002) · 24 ans

Établissements de EARL VERT NATURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97120 SAINT-CLAUDESiègeActif

    441 109 907 00010 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0113Z

Documents juridiques de EARL VERT NATURE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Conformité de EARL VERT NATURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL VERT NATURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL VERT NATURE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL VERT NATURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL VERT NATURE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2002

Questions fréquentes sur EARL VERT NATURE

Quel est le numéro SIREN de EARL VERT NATURE ?

Le numéro SIREN de EARL VERT NATURE est 441 109 907. Le SIRET de son siège social est 441 109 907 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55441109907.

Qui dirige EARL VERT NATURE ?

EARL VERT NATURE est dirigée par DOMINIQUE NADAL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL VERT NATURE ?

Le siège social de EARL VERT NATURE est situé Revel Matouba Matouba, 97120 Saint-Claude.

EARL VERT NATURE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL VERT NATURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL VERT NATURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL VERT NATURE.

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