Checkers

EARL VINS BEL

Active
Siren353 439 656Société civile33570 LussacCréée le 12 février 1990

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
360 k€

EARL VINS BEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 1990, identifiée par le SIREN 353 439 656. Elle est domiciliée 4 LD Poitou, 33570 Lussac. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). JEAN-MARIE BEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL VINS BEL

Dénomination
EARL VINS BEL
SIREN
353 439 656
SIRET (siège)
353 439 656 00037
N° TVA intracommunautaire
FR49353439656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 439 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
360 240 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
12 février 1990
Siège social
4 LD Poitou, 33570, Lussac
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de EARL VINS BEL

Culture de la vigne

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL VINS BEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL VINS BEL

JB

JEAN-MARIE BEL

Gérant

En poste depuis mars 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 avril 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL VINS BEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 33570 LussacSiègeActif

    353 439 656 00037 · ouvert le 05 janvier 1990 · NAF 0121Z

  • 33570 LUSSACFermé

    353 439 656 00011 · ouvert le 05 janvier 1990 · NAF 0121Z

  • 33500 LIBOURNEFermé

    353 439 656 00029 · ouvert le 05 janvier 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL VINS BEL

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 29 février 1996

  • Acte

Dépôt du 25 août 1993

  • Acte

Conformité de EARL VINS BEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL VINS BEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL VINS BEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL VINS BEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL VINS BEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

    Gérant partant : Bel, Alain Jean ; modification du Gérant Bel, Jean-Marie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

    Gérant : BEL Alain Jean Gérant : BEL Jean Marie

  1. création

    Date d'effet : 12 février 1990

Marques déposées par EARL VINS BEL

EARL VINS BEL est titulaire de 8 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • château Les Graves de Cantereau

    N° 5258090 · Déposée le 14 mai 2026 · Marque verbale

    Demande publiée

    Classe 33 · valable jusqu’au 14 mai 2036

  • château Cap de Merle

    N° 5218617 · Déposée le 19 janvier 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 19 janvier 2036

  • château BEDOURET

    N° 4228130 · Déposée le 23 novembre 2015 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 23 novembre 2035

  • CHATEAU LES GRAVES DE CANTEREAU

    N° 4222226 · Déposée le 01 novembre 2015 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 33 · expirée le 01 novembre 2025

  • Château La Grange de Grenet

    N° 4222225 · Déposée le 01 novembre 2015 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 01 novembre 2035

  • CHATEAU CAP DE MERLE

    N° 95574281 · Déposée le 29 mai 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 29 mai 2025

  • CLOS DOUMAYNE

    N° 95574280 · Déposée le 29 mai 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 29 mai 2025

  • BARON PAUL

    N° 1355981 · Déposée le 17 mars 1986 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 17 mars 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL VINS BEL

Quel est le numéro SIREN de EARL VINS BEL ?

Le numéro SIREN de EARL VINS BEL est 353 439 656. Le SIRET de son siège social est 353 439 656 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49353439656.

Qui dirige EARL VINS BEL ?

EARL VINS BEL est dirigée par JEAN-MARIE BEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL VINS BEL ?

Le siège social de EARL VINS BEL est situé 4 LD Poitou, 33570 Lussac.

EARL VINS BEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL VINS BEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL VINS BEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL VINS BEL.