EARL VINS BEL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 360 k€
EARL VINS BEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 1990, identifiée par le SIREN 353 439 656. Elle est domiciliée 4 LD Poitou, 33570 Lussac. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). JEAN-MARIE BEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL VINS BEL
INSEE- Dénomination
- EARL VINS BEL
- SIREN
- 353 439 656
- SIRET (siège)
- 353 439 656 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR49353439656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 439 656
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 360 240 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 12 février 1990
- Siège social
- 4 LD Poitou, 33570, Lussac
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de EARL VINS BEL
Culture de la vigne
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Finances de EARL VINS BEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL VINS BEL
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL VINS BEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 33570 LussacSiègeActif
353 439 656 00037 · ouvert le 05 janvier 1990 · NAF 0121Z
- 33570 LUSSACFermé
353 439 656 00011 · ouvert le 05 janvier 1990 · NAF 0121Z
- 33500 LIBOURNEFermé
353 439 656 00029 · ouvert le 05 janvier 1990 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL VINS BEL
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL VINS BEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL VINS BEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL VINS BEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL VINS BEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL VINS BEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
Gérant partant : Bel, Alain Jean ; modification du Gérant Bel, Jean-Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
Gérant : BEL Alain Jean Gérant : BEL Jean Marie
- création
Date d'effet : 12 février 1990
Marques déposées par EARL VINS BEL
INPIEARL VINS BEL est titulaire de 8 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Demande publiéechâteau Les Graves de Cantereau
N° 5258090 · Déposée le 14 mai 2026 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 14 mai 2036
- Marque enregistréechâteau Cap de Merle
N° 5218617 · Déposée le 19 janvier 2026 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 19 janvier 2036
- Marque renouveléechâteau BEDOURET
N° 4228130 · Déposée le 23 novembre 2015 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 23 novembre 2035
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalCHATEAU LES GRAVES DE CANTEREAU
N° 4222226 · Déposée le 01 novembre 2015 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 01 novembre 2025
- Marque renouveléeChâteau La Grange de Grenet
N° 4222225 · Déposée le 01 novembre 2015 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 01 novembre 2035
- Marque expiréeCHATEAU CAP DE MERLE
N° 95574281 · Déposée le 29 mai 1995 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 29 mai 2025
- Marque expiréeCLOS DOUMAYNE
N° 95574280 · Déposée le 29 mai 1995 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 29 mai 2025
- Marque renouveléeBARON PAUL
N° 1355981 · Déposée le 17 mars 1986 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 17 mars 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL VINS BEL
Quel est le numéro SIREN de EARL VINS BEL ?
Le numéro SIREN de EARL VINS BEL est 353 439 656. Le SIRET de son siège social est 353 439 656 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49353439656.
Qui dirige EARL VINS BEL ?
EARL VINS BEL est dirigée par JEAN-MARIE BEL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL VINS BEL ?
Le siège social de EARL VINS BEL est situé 4 LD Poitou, 33570 Lussac.
EARL VINS BEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL VINS BEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL VINS BEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL VINS BEL.
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