EARL VITTEL
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 94,6 k€
EARL VITTEL est une société civile immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 404 224 958. Son siège social est situé Vittel, 50370 Saint-Georges-de-Livoye. EARL VITTEL relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). DAMIEN LEBOCEY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL VITTEL
INSEE- Dénomination
- EARL VITTEL
- SIREN
- 404 224 958
- SIRET (siège)
- 404 224 958 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR92404224958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 224 958
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 94 550 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- VITTEL , 50370, SAINT-GEORGES-DE-LIVOYE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL VITTEL
Exploitation agricole
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Finances de EARL VITTEL
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INSEEÉtablissements de EARL VITTEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50370 SAINT-GEORGES-DE-LIVOYESiègeActif
404 224 958 00011 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL VITTEL
INPIConformité de EARL VITTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL VITTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL VITTEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 06 février 2019 · N° 17-26.759
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Cour de cassation, chambre commerciale
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 2000 · N° 99-13.976
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 février 1999 · N° 96-45.177
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juin 1997 · N° 94-41.370
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL VITTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL VITTEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-01-01 · Début d'activité : 1996-02-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur EARL VITTEL
Quel est le numéro SIREN de EARL VITTEL ?
Le numéro SIREN de EARL VITTEL est 404 224 958. Le SIRET de son siège social est 404 224 958 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92404224958.
Qui dirige EARL VITTEL ?
EARL VITTEL est dirigée par DAMIEN LEBOCEY, gérant.
Où se situe le siège social de EARL VITTEL ?
Le siège social de EARL VITTEL est situé Vittel, 50370 Saint-Georges-de-Livoye.
EARL VITTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL VITTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL VITTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL VITTEL.
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