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EARL VITTEL

Active
Siren404 224 958Société civile50370 SAINT-GEORGES-DE-LIVOYECréée le 01 janvier 2000

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
94,6 k€

EARL VITTEL est une société civile immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 404 224 958. Son siège social est situé Vittel, 50370 Saint-Georges-de-Livoye. EARL VITTEL relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). DAMIEN LEBOCEY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL VITTEL

Dénomination
EARL VITTEL
SIREN
404 224 958
SIRET (siège)
404 224 958 00011
N° TVA intracommunautaire
FR92404224958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 224 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
94 550 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
VITTEL , 50370, SAINT-GEORGES-DE-LIVOYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL VITTEL

Exploitation agricole

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Finances de EARL VITTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL VITTEL

DL

DAMIEN LEBOCEY

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de EARL VITTEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50370 SAINT-GEORGES-DE-LIVOYESiègeActif

    404 224 958 00011 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL VITTEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 30 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 08 mars 1996

  • Acte

Conformité de EARL VITTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL VITTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL VITTEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL VITTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL VITTEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-01-01 · Début d'activité : 1996-02-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL VITTEL

Quel est le numéro SIREN de EARL VITTEL ?

Le numéro SIREN de EARL VITTEL est 404 224 958. Le SIRET de son siège social est 404 224 958 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92404224958.

Qui dirige EARL VITTEL ?

EARL VITTEL est dirigée par DAMIEN LEBOCEY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL VITTEL ?

Le siège social de EARL VITTEL est situé Vittel, 50370 Saint-Georges-de-Livoye.

EARL VITTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL VITTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL VITTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL VITTEL.