EARL VIVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
EARL VIVES est une société civile immatriculée le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 607 406. Elle est domiciliée 129 Cor d Agrimont, 06700 Saint-Laurent-du-Var. Son activité principale relève du code NAF 0126Z.
Fiche d'identité de EARL VIVES
INSEE- Dénomination
- EARL VIVES
- SIREN
- 440 607 406
- SIRET (siège)
- 440 607 406 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR29440607406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 607 406
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0126Z
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- 129 COR D AGRIMONT, 06700, SAINT-LAURENT-DU-VAR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de EARL VIVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL VIVES
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Alexis. Associé : Baudoin Pascale Joëlle Andrée VIVES
Gérant(e) · de février 2008 à février 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL VIVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06700 SAINT-LAURENT-DU-VARSiègeFermé
440 607 406 00012 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0126Z
Documents juridiques de EARL VIVES
INPIComptes annuels de EARL VIVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL VIVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL VIVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL VIVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL VIVES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 19 août 2026 · N° 23/03078
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00035
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Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 15 juillet 2026 · N° 23/00604
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 15 juillet 2026 · N° 23/00612
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/02647
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/02648
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/05085
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/01560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/05634
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Décision du 23 juin 2026 · N° 25/03096
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Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 18 juin 2026 · N° 24/00440
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Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/05113
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Décision du 04 juin 2026 · N° 2026R00140
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Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/05174
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Décision du 02 juin 2026 · N° 23/01287
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Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00214
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 26 mai 2026 · N° 24/02517
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL VIVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL VIVES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur EARL VIVES
Quel est le numéro SIREN de EARL VIVES ?
Le numéro SIREN de EARL VIVES est 440 607 406. Le SIRET de son siège social est 440 607 406 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29440607406.
Où se situe le siège social de EARL VIVES ?
Le siège social de EARL VIVES est situé 129 Cor d Agrimont, 06700 Saint-Laurent-du-Var.
EARL VIVES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL VIVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL VIVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL VIVES.
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