EARL VULPIAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 815 243, EARL VULPIAN est une société civile créée le 10 août 2001. Son siège social est situé 788 Che Mas de Berard Mas de Berard, 13910 Maillane. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par SOPHIE VULPIAN, gérant.
Fiche d'identité de EARL VULPIAN
INSEE- Dénomination
- EARL VULPIAN
- SIREN
- 438 815 243
- SIRET (siège)
- 438 815 243 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR56438815243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 815 243
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 10 août 2001
- Siège social
- 788 CHE MAS DE BERARD MAS DE BERARD, 13910, MAILLANE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL VULPIAN
Cultures légumières de plein champ et céréales
Finances de EARL VULPIAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL VULPIAN
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL VULPIAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13910 MAILLANESiègeActif
438 815 243 00011 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL VULPIAN
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL VULPIAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL VULPIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL VULPIAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL VULPIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL VULPIAN. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 23 juin 2026 · N° 20/01273
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 mars 1995 · N° 91-45.619
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL VULPIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL VULPIAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 août 2001
Questions fréquentes sur EARL VULPIAN
Quel est le numéro SIREN de EARL VULPIAN ?
Le numéro SIREN de EARL VULPIAN est 438 815 243. Le SIRET de son siège social est 438 815 243 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56438815243.
Qui dirige EARL VULPIAN ?
EARL VULPIAN est dirigée par SOPHIE VULPIAN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL VULPIAN ?
Le siège social de EARL VULPIAN est situé 788 Che Mas de Berard Mas de Berard, 13910 Maillane.
EARL VULPIAN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL VULPIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL VULPIAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL VULPIAN.
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