EARL ZEPHYR
Active0126Z · Culture de fruits oléagineux
- Capital social
- 7,5 k€
EARL ZEPHYR est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 2016, identifiée par le SIREN 820 475 564. Elle est domiciliée 2 rue du Lavoir route de la Mer, 11200 Montseret. Elle exerce une activité de culture de fruits oléagineux (code NAF 0126Z). La direction est assurée par PASCAL LEGOUET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL ZEPHYR
INSEE- Dénomination
- EARL ZEPHYR
- SIREN
- 820 475 564
- SIRET (siège)
- 820 475 564 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR03820475564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 475 564
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0126Z - Culture de fruits oléagineux
- Date de création
- 27 mai 2016
- Siège social
- 2 RUE DU LAVOIR ROUTE DE LA MER, 11200, MONTSERET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ZEPHYR
Activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural
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Finances de EARL ZEPHYR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ZEPHYR
INSEEÉtablissements de EARL ZEPHYR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11200 MONTSERETSiègeActif
820 475 564 00010 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 0126Z
Documents juridiques de EARL ZEPHYR
INPIConformité de EARL ZEPHYR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ZEPHYR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ZEPHYR. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2021F00143
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Tribunal de commerce, sALON D'HONNEUR
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026R00086
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Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026L00625
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1
Décision du 18 mai 2026 · N° 2025F00241
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 21 octobre 2025 · N° 25/06927
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 20 août 2025 · N° 2025L00579
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 10 juillet 2025 · N° 24/00628
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, vENDREDI
Décision du 04 juillet 2025 · N° 2024F00640
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 juin 2025 · N° 2024J01787
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 12 juin 2025 · N° 2025R00021
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 06 juin 2025 · N° 24/15597
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Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 30 avril 2025 · N° 2025L00275
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Tribunal de commerce, cHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 26 mars 2025 · N° 2025P00135
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 20 mars 2025 · N° 2021F00143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 12 novembre 2024 · N° 24/00628
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 24 octobre 2024 · N° 23/03391
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 25 janvier 2024 · N° 23/00709
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 21 novembre 2023 · N° 21/07753
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Cour d'appel, 21e chambre
Décision du 22 juin 2023 · N° 21/02209
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Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 11 mai 2023 · N° 16/08481
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ZEPHYR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL ZEPHYR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-05-27 · Début d'activité : 2016-05-01
- création
Date d'effet : 27 mai 2016
Questions fréquentes sur EARL ZEPHYR
Quel est le numéro SIREN de EARL ZEPHYR ?
Le numéro SIREN de EARL ZEPHYR est 820 475 564. Le SIRET de son siège social est 820 475 564 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03820475564.
Qui dirige EARL ZEPHYR ?
EARL ZEPHYR est dirigée par PASCAL LEGOUET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ZEPHYR ?
Le siège social de EARL ZEPHYR est situé 2 rue du Lavoir route de la Mer, 11200 Montseret.
EARL ZEPHYR est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ZEPHYR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ZEPHYR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ZEPHYR.
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