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EBELLY

Active
Siren399 064 690SARL69380 CHESSYCréée le 20 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EBELLY est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 1994, identifiée par le SIREN 399 064 690. Son siège social est situé Rte les Terrets, 69380 Chessy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.

Fiche d'identité de EBELLY

Dénomination
EBELLY
SIREN
399 064 690
SIRET (siège)
399 064 690 00015
N° TVA intracommunautaire
FR03399064690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 064 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
20 novembre 1994
Siège social
RTE LES TERRETS, 69380, CHESSY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de EBELLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EBELLY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EBELLY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69380 CHESSYSiègeFermé

    399 064 690 00015 · ouvert le 20 novembre 1994 · NAF 742C

Documents juridiques de EBELLY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 1996

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de EBELLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EBELLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EBELLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EBELLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EBELLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EBELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EBELLY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 1994

Questions fréquentes sur EBELLY

Quel est le numéro SIREN de EBELLY ?

Le numéro SIREN de EBELLY est 399 064 690. Le SIRET de son siège social est 399 064 690 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03399064690.

Où se situe le siège social de EBELLY ?

Le siège social de EBELLY est situé Rte les Terrets, 69380 Chessy.

EBELLY est-elle toujours en activité ?

Oui, EBELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EBELLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EBELLY.

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