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EBPM

Active
Siren795 258 649571025000 BESANCONCréée le 16 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

EBPM est une 5710 immatriculée le 16 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 258 649. Son siège social est situé 21 rue Pasteur, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. KAMEL BADACHE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de EBPM

Dénomination
EBPM
SIREN
795 258 649
SIRET (siège)
795 258 649 00024
N° TVA intracommunautaire
FR43795258649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 258 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
16 septembre 2013
Siège social
21 RUE PASTEUR, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EBPM

Bar débit de boissons restauration sur place ou à emporter restauration rapide sandwicherie traiteur organisation de cocktail organisation d'événements concert exposition théâtre

Finances de EBPM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EBPM

KB

KAMEL BADACHE

Président de SAS

En poste depuis octobre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 octobre 2013

EB

EDDIE BADACHE

Président de SAS

Depuis la création (16 septembre 2013) · 13 ans

PM

PASCALE MESSAGIER

Directeur général

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EBPM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    795 258 649 00024 · ouvert le 27 septembre 2013 · NAF 5610A

  • 25870 LES AUXONSFermé

    795 258 649 00016 · ouvert le 27 septembre 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de EBPM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2022

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de EBPM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EBPM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EBPM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EBPM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EBPM. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP TANCREDE

    Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00025

    Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EBPM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EBPM

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Président : BADACHE Kamel, Eddie

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Début d'activité : 2013-09-27

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-09-16

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2013

Questions fréquentes sur EBPM

Quel est le numéro SIREN de EBPM ?

Le numéro SIREN de EBPM est 795 258 649. Le SIRET de son siège social est 795 258 649 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43795258649.

Qui dirige EBPM ?

EBPM est dirigée par KAMEL BADACHE, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EBPM ?

Le siège social de EBPM est situé 21 rue Pasteur, 25000 Besancon.

EBPM est-elle toujours en activité ?

Oui, EBPM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EBPM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EBPM.

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