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EBRAN C

Active
Siren484 058 938Entrepreneur individuel76540 SASSETOT-LE-MAUCONDUITCréée le 09 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EBRAN C est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 2005, identifié par le SIREN 484 058 938. Elle est domiciliée 5 Che des Moustiers, 76540 Sassetot-le-Mauconduit. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de EBRAN C

Dénomination
EBRAN C
SIREN
484 058 938
SIRET (siège)
484 058 938 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11484058938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 058 938
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
09 septembre 2005
Siège social
5 CHE DES MOUSTIERS, 76540, SASSETOT-LE-MAUCONDUIT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EBRAN C

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de EBRAN C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EBRAN C

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EBRAN C

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76540 SASSETOT-LE-MAUCONDUITSiègeActif

    484 058 938 00016 · ouvert le 09 septembre 2005 · NAF 0143Z

Documents juridiques de EBRAN C

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EBRAN C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EBRAN C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EBRAN C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EBRAN C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EBRAN C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EBRAN C

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2005

Questions fréquentes sur EBRAN C

Quel est le numéro SIREN de EBRAN C ?

Le numéro SIREN de EBRAN C est 484 058 938. Le SIRET de son siège social est 484 058 938 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11484058938.

Où se situe le siège social de EBRAN C ?

Le siège social de EBRAN C est situé 5 Che des Moustiers, 76540 Sassetot-le-Mauconduit.

EBRAN C est-elle toujours en activité ?

Oui, EBRAN C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EBRAN C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EBRAN C.

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