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EBRAN SEBASTIEN

Active
Siren809 333 032Entrepreneur individuel68320 ArtzenheimCréée le 03 février 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EBRAN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 février 2015, identifié par le SIREN 809 333 032. Elle est domiciliée 2 RUE de l'Eglise, 68320 Artzenheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de EBRAN SEBASTIEN

Dénomination
EBRAN SEBASTIEN
SIREN
809 333 032
SIRET (siège)
809 333 032 00021
N° TVA intracommunautaire
FR62809333032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 333 032
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
03 février 2015
Siège social
2 RUE de l'Eglise, 68320, Artzenheim
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de EBRAN SEBASTIEN

Producteur d'électricité

Finances de EBRAN SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EBRAN SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de EBRAN SEBASTIEN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 68320 ArtzenheimSiègeActif

    809 333 032 00021 · ouvert le 05 septembre 2024 · NAF 3511Z

  • 68320 ARTZENHEIMActif

    809 333 032 00039 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 9609Z

  • 68150 RIBEAUVILLEFermé

    809 333 032 00013 · ouvert le 03 février 2015 · NAF 9609Z

Documents juridiques de EBRAN SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EBRAN SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EBRAN SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EBRAN SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EBRAN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EBRAN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EBRAN SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 février 2015

Questions fréquentes sur EBRAN SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de EBRAN SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de EBRAN SEBASTIEN est 809 333 032. Le SIRET de son siège social est 809 333 032 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62809333032.

Où se situe le siège social de EBRAN SEBASTIEN ?

Le siège social de EBRAN SEBASTIEN est situé 2 RUE de l'Eglise, 68320 Artzenheim.

EBRAN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, EBRAN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EBRAN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EBRAN SEBASTIEN.

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