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EBRARD PASCAL

Active
Siren447 860 909Entrepreneur individuel81990 FREJAIROLLESCréée le 03 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EBRARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 avril 2003 sous le numéro SIREN 447 860 909. Le siège social de l'entreprise se trouve 94 Che de Pouzaques la Rebayrole, 81990 Frejairolles. Son activité principale relève du code NAF 4331Z.

Fiche d'identité de EBRARD PASCAL

Dénomination
EBRARD PASCAL
SIREN
447 860 909
SIRET (siège)
447 860 909 00012
N° TVA intracommunautaire
FR43447860909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 860 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
03 avril 2003
Siège social
94 CHE DE POUZAQUES LA REBAYROLE, 81990, FREJAIROLLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EBRARD PASCAL

PLATRERIE PLAQUISTE POSE DE FAIENCE PEINTURE TAPISSERIE CARRELAGE

Finances de EBRARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EBRARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EBRARD PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 81990 FREJAIROLLESSiègeActif

    447 860 909 00012 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 4331Z

  • 81990 FREJAIROLLESActif

    447 860 909 00020 · ouvert le 14 juillet 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de EBRARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de EBRARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EBRARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EBRARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EBRARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EBRARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EBRARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2003

Questions fréquentes sur EBRARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de EBRARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de EBRARD PASCAL est 447 860 909. Le SIRET de son siège social est 447 860 909 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43447860909.

Où se situe le siège social de EBRARD PASCAL ?

Le siège social de EBRARD PASCAL est situé 94 Che de Pouzaques la Rebayrole, 81990 Frejairolles.

EBRARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, EBRARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EBRARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EBRARD PASCAL.

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