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EBREART JACQUES

Active
Siren394 528 061Entrepreneur individuel51480 CUCHERYCréée le 01 janvier 1992
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 528 061, EBREART JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Elle est domiciliée à Cuchery (51480). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de EBREART JACQUES

Dénomination
EBREART JACQUES
SIREN
394 528 061
SIRET (siège)
394 528 061 00010
N° TVA intracommunautaire
FR89394528061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 528 061
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
51480, CUCHERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EBREART JACQUES

Culture de la vigne

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Finances de EBREART JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EBREART JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de EBREART JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51480 CUCHERYSiègeFermé

    394 528 061 00010 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EBREART JACQUES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de EBREART JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EBREART JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EBREART JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EBREART JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EBREART JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EBREART JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur EBREART JACQUES

Quel est le numéro SIREN de EBREART JACQUES ?

Le numéro SIREN de EBREART JACQUES est 394 528 061. Le SIRET de son siège social est 394 528 061 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89394528061.

Où se situe le siège social de EBREART JACQUES ?

Le siège social de EBREART JACQUES est situé à Cuchery (51480).

EBREART JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, EBREART JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EBREART JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EBREART JACQUES.