ECHENE DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ECHENE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 2006, identifié par le SIREN 491 329 058. Son siège social est situé 20 Che de la Liaz le Grand Duc, 74320 Sevrier. L'entreprise déclare le code NAF 8559A comme activité principale.
Fiche d'identité de ECHENE DANIEL
INSEE- Dénomination
- ECHENE DANIEL
- SIREN
- 491 329 058
- SIRET (siège)
- 491 329 058 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR18491329058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 329 058
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559A
- Date de création
- 31 juillet 2006
- Siège social
- 20 CHE DE LA LIAZ LE GRAND DUC, 74320, SEVRIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ECHENE DANIEL
Formation continue d'adultes
Finances de ECHENE DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ECHENE DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ECHENE DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74320 SEVRIERSiègeActif
491 329 058 00029 · ouvert le 25 août 2008 · NAF 8559A
- 74410 SAINT-JORIOZFermé
491 329 058 00011 · ouvert le 31 juillet 2006 · NAF 7022Z
Documents juridiques de ECHENE DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ECHENE DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ECHENE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ECHENE DANIEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ECHENE DANIEL.
Ouverte le 09 septembre 2011. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 10 juillet 2011 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 09 septembre 2011 · publié le 10 juillet 2011 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
Jugement d'ouverture une procédure de redressement judiciaire, la date de cessation des paiements a été fixée au 1er juin 2011, a été désigné mandataire judiciaire : Maître BLANCHARD (Jean), 20, boulevard du Lycée, 74000 Annecy, les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire
Aucune mention de ECHENE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ECHENE DANIEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 9 septembre 2011 · Jugement d'ouverture une procédure de redressement judiciaire, la date de cessation des paiements a été fixée au 1er juin 2011, a été désigné mandataire judiciaire : Maître BLANCHARD (Jean), 20, boulevard du Lycée, 74000 Annecy, les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire
- création
Date d'effet : 31 juillet 2006
Questions fréquentes sur ECHENE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de ECHENE DANIEL ?
Le numéro SIREN de ECHENE DANIEL est 491 329 058. Le SIRET de son siège social est 491 329 058 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18491329058.
Où se situe le siège social de ECHENE DANIEL ?
Le siège social de ECHENE DANIEL est situé 20 Che de la Liaz le Grand Duc, 74320 Sevrier.
ECHENE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ECHENE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ECHENE DANIEL est-elle en procédure collective ?
ECHENE DANIEL a fait l'objet d'un redressement judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 9 septembre 2011. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 10 juillet 2011 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.
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