ECME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 504 354 176, ECME est une SCI créée le 2 octobre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Charrons za du Landy, 56450 Theix-Noyalo. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK CAZORLA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ECME
INSEE- Dénomination
- ECME
- SIREN
- 504 354 176
- SIRET (siège)
- 504 354 176 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR86504354176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 354 176
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 octobre 2012
- Siège social
- RUE DES CHARRONS ZA DU LANDY, 56450, THEIX-NOYALO
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ECME
Acquisition de tous biens et droits immobiliers en vue de la location et la gestion desdits biens et droits.
Finances de ECME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ECME
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2019
ESPACE TERRAY
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (3)
Gérant(e) · de octobre 2012 à décembre 2019
n'est plus gérant. CAZORLA Patrick Paul Yves nom d'usage : CAZORLA devient gérant MENIN
MENIN Sébastien nom d'usage · de octobre 2012 à octobre 2012
Sébastien Mickaël nom d'usage : MENIN Sébastien MENIN
gérant · de octobre 2012 à novembre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ECME
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 56450 THEIX-NOYALOSiègeActif
504 354 176 00035 · ouvert le 18 juillet 2012 · NAF 6820B
- 71110 ANZY-LE-DUCFermé
504 354 176 00019 · ouvert le 13 mai 2008 · NAF 6820B
- 69330 MEYZIEUFermé
504 354 176 00027 · ouvert le 22 septembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de ECME
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ECME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ECME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ECME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ECME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ECME. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frHomologue l'accord des parties
Tribunal judiciaire, 1ere CHAMBRE
Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/00210
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juin 2016 · N° 15-13.507
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 octobre 1990 · N° 89-12.480
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ECME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ECME
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CAZORLA Patrick, Paul, Yves
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Immatriculée le 2012-10-02 · Début d'activité : 2012-07-18
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
MENIN Sébastien nom d'usage : MENIN n'est plus gérant. CAZORLA Patrick Paul Yves nom d'usage : CAZORLA devient gérant.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-05-13
- création
Date d'effet : 02 octobre 2012
Questions fréquentes sur ECME
Quel est le numéro SIREN de ECME ?
Le numéro SIREN de ECME est 504 354 176. Le SIRET de son siège social est 504 354 176 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86504354176.
Qui dirige ECME ?
ECME est dirigée par PATRICK CAZORLA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ECME ?
Le siège social de ECME est situé rue des Charrons za du Landy, 56450 Theix-Noyalo.
ECME est-elle toujours en activité ?
Oui, ECME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ECME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ECME.
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