ECO SYSTEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
ECO SYSTEM est une SARL immatriculée le 2 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 385 932. Son siège social est situé 281 rue de l’Ousidou, 30150 Sauveterre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B. La direction est assurée par DOMINIQUE MARTINEZ en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ECO SYSTEM
INSEE- Dénomination
- ECO SYSTEM
- SIREN
- 479 385 932
- SIRET (siège)
- 479 385 932 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR15479385932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 385 932
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 7490B
- Date de création
- 02 novembre 2004
- Siège social
- 281 RUE DE L’OUSIDOU, 30150, SAUVETERRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ECO SYSTEM
ETUDES CONSEILS EN ENVIRONNEMENT QUALITE SECURITE FORMATION
Finances de ECO SYSTEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ECO SYSTEM
INSEEÉtablissements de ECO SYSTEM
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 30150 SAUVETERRESiègeActif
479 385 932 00013 · ouvert le 27 octobre 2004 · NAF 7490B
- 84700 SORGUESActif
479 385 932 00021 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 7490B
Documents juridiques de ECO SYSTEM
INPIComptes annuels de ECO SYSTEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ECO SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ECO SYSTEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ECO SYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent ECO SYSTEM. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 04 juin 2026 · N° 22/14885
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 02 avril 2026 · N° 2025F00903
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 11 mars 2026 · N° 2026P00221
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 septembre 2025 · N° 25/00067
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 25 juin 2025 · N° 22/14885
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 27 mai 2025 · N° 25/00016
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPEP Civil
Décision du 24 avril 2025 · N° 21/01931
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 30 avril 2024 · N° 22/01653
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 15 février 2024 · N° 23/00602
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 11 mai 2023 · N° 22/00294
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 13 avril 2023 · N° 22/00893
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 mars 2023 · N° 22/01653
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 01 juin 2022 · N° 22/00615
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ECO SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ECO SYSTEM
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- création
Date d'effet : 02 novembre 2004
Questions fréquentes sur ECO SYSTEM
Quel est le numéro SIREN de ECO SYSTEM ?
Le numéro SIREN de ECO SYSTEM est 479 385 932. Le SIRET de son siège social est 479 385 932 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15479385932.
Qui dirige ECO SYSTEM ?
ECO SYSTEM est dirigée par DOMINIQUE MARTINEZ, gérant.
Où se situe le siège social de ECO SYSTEM ?
Le siège social de ECO SYSTEM est situé 281 rue de l’Ousidou, 30150 Sauveterre.
ECO SYSTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, ECO SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ECO SYSTEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ECO SYSTEM.
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