ECOCONFORT SYSTEMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ECOCONFORT SYSTEMES est une société étrangère immatriculée le 20 mars 2006 sous le numéro SIREN 490 743 614. Son siège social est situé avenue de Norvege 27, Malmeny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399D.
Fiche d'identité de ECOCONFORT SYSTEMES
INSEE- Dénomination
- ECOCONFORT SYSTEMES
- SIREN
- 490 743 614
- SIRET (siège)
- 490 743 614 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR65490743614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 743 614
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4399D
- Date de création
- 20 mars 2006
- Siège social
- AVENUE DE NORVEGE 27, MALMENY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ECOCONFORT SYSTEMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ECOCONFORT SYSTEMES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ECOCONFORT SYSTEMES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- MALMENYSiègeFermé
490 743 614 00011 · ouvert le 20 mars 2006 · NAF 4399D
Documents juridiques de ECOCONFORT SYSTEMES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ECOCONFORT SYSTEMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ECOCONFORT SYSTEMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ECOCONFORT SYSTEMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ECOCONFORT SYSTEMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ECOCONFORT SYSTEMES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ECOCONFORT SYSTEMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ECOCONFORT SYSTEMES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mars 2006
Questions fréquentes sur ECOCONFORT SYSTEMES
Quel est le numéro SIREN de ECOCONFORT SYSTEMES ?
Le numéro SIREN de ECOCONFORT SYSTEMES est 490 743 614. Le SIRET de son siège social est 490 743 614 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65490743614.
Où se situe le siège social de ECOCONFORT SYSTEMES ?
Le siège social de ECOCONFORT SYSTEMES est situé avenue de Norvege 27, Malmeny.
ECOCONFORT SYSTEMES est-elle toujours en activité ?
Oui, ECOCONFORT SYSTEMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ECOCONFORT SYSTEMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ECOCONFORT SYSTEMES.
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