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ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY

Active
Siren851 483 610SAS21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEURCréée le 13 juin 2019

8553Z · Enseignement de la conduite

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 851 483 610, ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY est une SAS créée le 13 juin 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 av de la Republique, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur. Son activité principale est enseignement de la conduite (code NAF 8553Z). Elle est dirigée par HASSAN HATTAM, président de sas.

Fiche d'identité de ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY

Dénomination
ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY
SIREN
851 483 610
SIRET (siège)
851 483 610 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74851483610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 851 483 610
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
8553Z - Enseignement de la conduite
Date de création
13 juin 2019
Siège social
40 AV DE LA REPUBLIQUE, 21800, CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY

Enseignement de la conduite et de la sécurité routière.

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Finances de ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY

HH

HASSAN HATTAM

Président de SAS

Depuis la création (13 juin 2019) · 7 ans

Établissements de ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEURSiègeFermé

    851 483 610 00016 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 8553Z

Documents juridiques de ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2019

  • Acte

Conformité de ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2019

Questions fréquentes sur ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY

Quel est le numéro SIREN de ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY ?

Le numéro SIREN de ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY est 851 483 610. Le SIRET de son siège social est 851 483 610 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74851483610.

Qui dirige ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY ?

ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY est dirigée par HASSAN HATTAM, président de sas.

Où se situe le siège social de ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY ?

Le siège social de ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY est situé 40 av de la Republique, 21800 Chevigny-Saint-Sauveur.

ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY est-elle toujours en activité ?

Oui, ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ECOLE DE CONDUITE CHEVIGNY.