ECOLE DU TILLEUL
ActiveECOLE DU TILLEUL est une SARL immatriculée le 1er avril 1993 sous le numéro SIREN 390 738 797. Elle est domiciliée 147 rue de Boissy, 94370 Sucy-en-Brie. Son activité principale relève du code NAF 801Z.
Fiche d'identité de ECOLE DU TILLEUL
INSEE- Dénomination
- ECOLE DU TILLEUL
- SIREN
- 390 738 797
- SIRET (siège)
- 390 738 797 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR18390738797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 738 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 801Z
- Date de création
- 01 avril 1993
- Siège social
- 147 RUE DE BOISSY, 94370, SUCY-EN-BRIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ECOLE DU TILLEUL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 94370 SUCY-EN-BRIESiègeFermé
390 738 797 00013 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 801Z
Documents juridiques de ECOLE DU TILLEUL
INPIConformité de ECOLE DU TILLEUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ECOLE DU TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ECOLE DU TILLEUL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ECOLE DU TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ECOLE DU TILLEUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1993
Questions fréquentes sur ECOLE DU TILLEUL
Quel est le numéro SIREN de ECOLE DU TILLEUL ?
Le numéro SIREN de ECOLE DU TILLEUL est 390 738 797. Le SIRET de son siège social est 390 738 797 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18390738797.
Où se situe le siège social de ECOLE DU TILLEUL ?
Le siège social de ECOLE DU TILLEUL est situé 147 rue de Boissy, 94370 Sucy-en-Brie.
ECOLE DU TILLEUL est-elle toujours en activité ?
Oui, ECOLE DU TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ECOLE DU TILLEUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ECOLE DU TILLEUL.
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