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ECOMOD

Active
Siren440 057 438SARL75018 PARIS 18Créée le 01 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ECOMOD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 057 438. Son siège social est situé 11 rue Labat, 75018 Paris 18. L'entreprise déclare le code NAF 1413Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ECOMOD

Dénomination
ECOMOD
SIREN
440 057 438
SIRET (siège)
440 057 438 00010
N° TVA intracommunautaire
FR95440057438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 057 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
01 décembre 2001
Siège social
11 RUE LABAT, 75018, PARIS 18
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ECOMOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ECOMOD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ECOMOD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75018 PARIS 18SiègeFermé

    440 057 438 00010 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 1413Z

Documents juridiques de ECOMOD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de ECOMOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ECOMOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ECOMOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ECOMOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ECOMOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ECOMOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ECOMOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2001

Questions fréquentes sur ECOMOD

Quel est le numéro SIREN de ECOMOD ?

Le numéro SIREN de ECOMOD est 440 057 438. Le SIRET de son siège social est 440 057 438 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95440057438.

Où se situe le siège social de ECOMOD ?

Le siège social de ECOMOD est situé 11 rue Labat, 75018 Paris 18.

ECOMOD est-elle toujours en activité ?

Oui, ECOMOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ECOMOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ECOMOD.

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