ECOVIA

Mission d’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du plan local de mobilité

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE · notifié le 06 octobre 2026 · Appel d'offres ouvert · 22 mois

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage : pour la réalisation de l’évaluation environnementale des procédures d’évolution du plan local d’urbanisme métropolitain

METROPOLE NANTES METROPOLE · notifié le 15 septembre 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 10 offres reçues

Accord cadre - Accompagnement et mise en oeuvre des procédures d’évolution du PLUi de la CA RLV

CA RIOM LIMAGNE ET VOLCANS · notifié le 26 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 6 offres reçues

PRESTATION INTELLECTUELLE PLUI

CC LATITUDE NORD GIRONDE · notifié le 16 juillet 2026 · Procédure adaptée · 8 ans

Etude d’élaboration du Plan de Gestion Stratégique des Zones Humides du bassin du Garon

SYNDICAT DE MISE EN VALEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU BASSIN VERSANT DU GARON (SMAGGA) · notifié le 15 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 3 ans · 4 offres reçues

Révision du Plan Climat Air Energie Territorial 2026-2032 de Provence Alpes Agglomération

CA PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATION · notifié le 09 juillet 2026 · Procédure adaptée · 15 mois · 6 offres reçues

DEFINITION DU PGSZH

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'ARLY · notifié le 29 juin 2026 · Procédure adaptée · 10 mois · 1 offre reçue

Définition du Plan de Gestion Stratégique des Zones Humides (PGSZH) du bassin versant de l’Arly

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'ARLY · notifié le 29 juin 2026 · Procédure adaptée · 17 mois · 7 offres reçues

Définition du Plan de Gestion Stratégique des Zones Humides (PGSZH) du bassin versant de l’Arly

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'ARLY · notifié le 29 juin 2026 · Procédure adaptée · 17 mois · 7 offres reçues

Elaboration de l’Evaluation Environnementale relative à la révision du Plan Local d’Urbanisme intercommunal - Déplacements (PLUi-D) de Perpignan Méditerranée Métropole avec l’intégration de la…

PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE · notifié le 10 juin 2026 · Procédure adaptée · 2 ans · 3 offres reçues

Elaboration de l’Evaluation Environnementale relative à la révision du Plan Local d’Urbanisme intercommunal - Déplacements (PLUi-D) de Perpignan Méditerranée Métropole avec l’intégration de la…

PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE · notifié le 10 juin 2026 · Procédure adaptée · 2 ans · 3 offres reçues

PRESTATIONS INTELLECTUELLES ELABORATION DE L EVALUATION ENVIRONNEMENTALE RELATIVE A LA REVISION DU PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL. DEPLACEMENTS (PLUI-D) DE PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE AVEC…

PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE · notifié le 10 juin 2026 · Appel d'offres ouvert · 42 mois

25PI13 - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les procédures d’évolution des documents d’urbanisme de la Métropole Toulon Provence Méditerranée: Lot 2: Prestations d’études en vue…

METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE · notifié le 28 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 5 offres reçues

Mission d’étude pour la révision du plan local d’urbanisme de la Grande Motte

COMMUNE DE LA GRANDE-MOTTE (MAIRIE) · notifié le 13 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 65 mois · 5 offres reçues

Z230479S14 REALISATION DE L’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE LIEE A LA PROCEDURE DE MODIFICATION No5 DU PLUI DE MARSEILLE PROVENCE

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 13 avril 2026 · Appel d'offres ouvert · 20 mois · 3 offres reçues

Lot 1 : Elaboration PLUI-HD

GRAND ANNECY · notifié le 04 mars 2026 · Appel d'offres restreint · 7 ans · 5 offres reçues

Z230479S19-REALISATION DE L¿EVALUATION ENVIRONNEMENTALE LIEE A LA PROCEDURE DE MODIFICATION No2 DU PLUI DU PAYS D¿AIX

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 26 février 2026 · Appel d'offres ouvert · 2 ans · 3 offres reçues

la présente consultation concerne la réalisation de l’évaluation environnementale dans le cadre de la modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d’Aix. Les objets de la…

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 26 février 2026 · Procédure adaptée · 2 ans · 3 offres reçues

Z230479S16 EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET INCIDENCE NATURA 2000 DE LA REVISION ALLEGEE No1 DU PLU DE GRANS - EXTENSION DE LA PLATEFORME LOGISTIQUE AU NORD DE LA ZAC CLESUD

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 25 février 2026 · Appel d'offres ouvert · 3 ans · 3 offres reçues

ACCORD-CADRE N°Z230479F00 PRESTATIONS D’ETUDES EN VUE DE L’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DE L’EVOLUTION DES DOCUMENTS D’URBANISME MARCHE SUBSEQUENT N° Z230479S18 ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET…

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 19 février 2026 · Procédure adaptée · 3 ans · 2 offres reçues

ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

COMMUNAUTE COM AUZON COMMUNAUTE · notifié le 23 décembre 2025 · Procédure adaptée · 5 ans · 7 offres reçues

Z230479S13 EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET DES INCIDENCES NATURA 2000 LIEE A L ELABORATION DU PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL ISTRES OUEST PROVENCE

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 12 décembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 4 offres reçues

Z230479S12 REALISATION DE L EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET DES INDICES NATURA 2000 DU PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DU PAYS SALONAIS

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 12 décembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues

Déclinaison de la Trame Verte et Bleue du Parc naturel régional du Haut-Jura à l’échelle des EPCI dans les documents d’urbanisme

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA · notifié le 05 décembre 2025 · Procédure adaptée · 13 mois · 5 offres reçues

ETUDES ET ASSISATNCE TECHNIQUE A LA VILLE DE GRASSE DANS LE CADRE DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME

COMMUNE DE GRASSE (MAIRIE) · notifié le 05 décembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 32 mois

DE LA CASA_LOT 1

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS · notifié le 26 novembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

Evaluation environnementale des projets de SDAGE et de PGRI pour la période 2028-2033 dans les districts du Rhin et de la Meuse

AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE · notifié le 24 novembre 2025 · Procédure adaptée · 8 mois · 4 offres reçues

ACCORD-CADRE Z230479F00 Prestations d’études en vue de l’évaluation environnementale de l’évolution des documents locaux d’urbanisme MARCHE SUBSEQUENT N° Z230479S14 REALISATION DE L’EVALUATION…

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 24 octobre 2025 · Procédure adaptée · 34 mois · 3 offres reçues

Réalisation de la révision du Plan Climat Air Énergie Territorial de Golfe de Saint-Tropez et de son étude environnementale stratégique

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ · notifié le 15 octobre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 8 offres reçues

Réalisation de la révision du Plan Climat Air Énergie Territorial de Golfe de Saint-Tropez et de son étude environnementale stratégique

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ · notifié le 15 octobre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 8 offres reçues

AU TITRE DE l’ACCORD-CADRE N°Z230479F00 PRESTATIONS D’ETUDES EN VUE DE L’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DE L’EVOLUTION DES DOCUMENTS D’URBANISME

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 14 octobre 2025 · Procédure adaptée · 3 ans · 4 offres reçues

REVISION DU PLAN LOCAL D’URABNISME AVEC EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

COMMUNE DE MAUGUIO (MAIRIE) · notifié le 03 septembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 5 ans

Révision du Plan Climat Air Énergie Territorial 2026-2032 de Provence Alpes Agglomération

CA PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATION · notifié le 30 juillet 2025 · Procédure adaptée · 15 mois · 6 offres reçues

MARCHE 2024/CANGT/DRE/006 EVALUATION MI PARCOURS DU PCAET DE LA CANGT

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE · notifié le 30 juillet 2025 · Procédure adaptée · 15 mois

ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET INCIDENCE NATURA 2000 DE L’ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL ISTRES OUEST PROVENCE

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 28 juillet 2025 · Appel d'offres ouvert · 43 mois · 4 offres reçues

REALISATION DE L’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET DES INCIDENCES NATURA 2000 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DU PAYS SALONAIS

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 24 juillet 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 4 offres reçues

Réalisation de l’évaluation environnementale de la révision allégée n°1 destinée à l’aménagement d’un secteur au Nord-Ouest de Trets.

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 23 juillet 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 4 offres reçues

Assistance à Maitrise d’ouvrage dans le cadre de l’évaluation environnementale stratégique (EES) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) valant Plan Local de l’Habitat (PLUi-HM)<br /> <br />

COMMUNAUTE COMMUNES COEUR COTE FLEURIE · notifié le 27 mai 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 8 offres reçues

Assistance à Maitrise d’ouvrage dans le cadre de l’évaluation environnementale stratégique (EES) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) valant Plan Local de l’Habitat (PLUi-HM)<br /> <br />

COMMUNAUTE COMMUNES COEUR COTE FLEURIE · notifié le 27 mai 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 8 offres reçues

ELABORATION DU PCAET 2026-2032 DE LA CAN

CA DU NIORTAIS · notifié le 22 mai 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 8 offres reçues

ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

COMMUNE D AMBILLY (MAIRIE) · notifié le 06 mai 2025 · Procédure adaptée · 3 ans · 7 offres reçues

Révision du plan Local d’urbanisme de la commue aigues-mortes

COMMUNE D AIGUES-MORTES (MAIRIE) · notifié le 16 avril 2025 · Procédure adaptée · 5 ans

Lot 2: Etat initial de l?environnement

GRAND ANNECY · notifié le 06 février 2025 · Appel d'offres restreint · 7 ans · 5 offres reçues

ELABORATION TRAME VERTE BLEU NOIRE ET INTEGRATION DANS LE PLAN LOCAL URBANISME INTERCOMMUNAL

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES · notifié le 14 janvier 2025 · Procédure adaptée · 5 ans

AMO REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME/DIVERSES MISSIONS

COMMUNE DE BANDOL (MAIRIE) · notifié le 02 janvier 2025 · Procédure adaptée · 1 mois

STRATEGIE

CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE · notifié le 18 novembre 2024 · Procédure adaptée · 2 ans

Evaluation environnementale et état initial de l’environnement dans une démarche mutualisée pour le SCOT et le PACET

CC DU SISTERONAIS-BUECH · notifié le 25 septembre 2024 · Appel d'offres ouvert · 5 ans

REVISION DU SCOT-DIAGNOSTIC REDACTION DU PROJET ET ANIMATION JUSQU’A L’APPROBATION

ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMERATION · notifié le 16 août 2024 · Procédure adaptée · 2 ans · 4 offres reçues

Réalisation des études agri-environnementales et de consommation foncière, et de l’évaluation environnementale dans le cadre de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du PETR du…

POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU PAYS DU GEVAUDAN LOZERE · notifié le 29 juillet 2024 · Procédure adaptée · 3 ans · 3 offres reçues

ETUDE CONSEIL ANIMATION POUR PROCEDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2-APPLI ZAN

SYNDICAT MIXTE TER'BESSIN · notifié le 09 juillet 2024 · Procédure adaptée · 18 mois

GBM - Révision du plan de mobilité

CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 25 juin 2024 · Procédure adaptée · 2 ans

Réalisation de l’évaluation environnementale dans le cadre de l’élaboration du SCOT SRPB

SM RHONE PROVENCE BARONNIES · notifié le 19 juin 2024 · Procédure adaptée · 2 ans · 6 offres reçues

Réalisation de l’évaluation environnementale dans le cadre de la procédure d’élaboration du SCOT RHONE PROVENCE BARONNIES

SM RHONE PROVENCE BARONNIES · notifié le 19 juin 2024 · Procédure adaptée · 2 ans · 6 offres reçues

EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE REUNION EST · notifié le 06 juin 2024 · Appel d'offres ouvert · 3 ans · 13 offres reçues

ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET INCIDENCE NATURA 2000 DE LA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE FOS-SUR-MER – EXTENSION DE LA MAISON D’ACCUEIL SPÉCIALISÉE L’ESPELIDOU

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 07 mai 2024 · Procédure adaptée · 3 ans · 3 offres reçues

Z230479S03 REALISATION DE L’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE LIEE A LA PROCEDURE DE MODIFICATION No 2 DU PLUI DU PAYS D’AUBAGNE ET DE L’ETOILE

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 03 mai 2024 · Appel d'offres ouvert · 2 ans · 1 offre reçue

Z230479S02 REALISATION DE L’EVALUATION ENVIRONNRMENTALE LIEE A LA PROCEDURE DE MODIFICATION No1 DU PLUI DU PAYS D’AUBAGNE ET DE L’ETOILE

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 03 mai 2024 · Appel d'offres ouvert · 30 mois · 5 offres reçues

Cette étude porte sur la réalisation de l’évaluation environnementale de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Mallemort.

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 02 mai 2024 · Procédure adaptée · 19 mois · 4 offres reçues

ELABORATION DU SCOT DE LA CANGT AVEC UN CHAPITRE INDIVIDUALISE VALANT VOLET DU LITTORAL ET MARITIME LOT 1 ENSEMBLIER

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD GRANDE TERRE · notifié le 30 avril 2024 · Procédure adaptée · 3 ans

MISSION D’ETUDES ET D’ASSISTANCE DANS LE CADRE DE LA REALISATION DE L’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DE MODIFICATION N°8 DU PLU DE LA COMMUNE DE SALON-DE-PROVENCE

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 16 avril 2024 · Procédure adaptée · 11 mois · 4 offres reçues

Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de la CCAPV

CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE · notifié le 18 mars 2024 · Appel d'offres ouvert · 30 mois

REALISATION DE l’EVALUTATION ENVIRONNEMENTALE ET DES INCIDENCES NATURA 2000 DE LA MODIFICATION N°2 DU PLU DE CORNILLON-CONFOUX - OUVERTURE A l’URBANISATION DE LA ZONE 2AU

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 14 mars 2024 · Procédure adaptée · 3 ans · 4 offres reçues

MISSION AMO ELABORATION EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU SCOT

AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE · notifié le 14 mars 2024 · Procédure adaptée · 30 mois

Elaboration d’un plan de gestion stratégique des zones humides sur le territoire du Grand Avignon

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON · notifié le 07 mars 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 7 offres reçues

AMO ELABORATION D’UN PVAP

COMMUNE DE LEUCATE (MAIRIE) · notifié le 09 février 2024 · Procédure adaptée · 4 ans · 2 offres reçues

Réalisation de diagnostics écologiques et botaniques sur le territoire de la ville de Marseille

COMMUNE DE MARSEILLE (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES) · notifié le 18 janvier 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues

Marché subséquent n° Z230479S03 portant sur la réalisation de l’évaluation environnementale liée à la procédure de modification n° 2 du PLUi du Pays d’Aubagne et de l’Etoile et passé sur…

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 14 décembre 2023 · 2 ans · 2 offres reçues

Etude du plan de mobilité du SMMAG à l’horizon 2035 - Mission d’évaluation environnementale

SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES DE L'AIRE GRENOBLOISE · notifié le 11 décembre 2023 · Procédure adaptée · 44 mois · 3 offres reçues

Réalisation de l’évaluation environnementale liée à la procédure de modification N° 1 du PLUi du Pays d’Aubagne et de l’Etoile - Marché subséquent N° Z230479S02 à l’accord-cadre N° Z230479F00 -…

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 27 novembre 2023 · 2 ans · 2 offres reçues

Révision du Schéma de Cohérence Territoriale, du Plan Climat Air Energie Territorial visant élaboration d’un SCoT-AEC, du Programme Local de l’Habitat, du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de…

CA GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION · notifié le 24 novembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 3 ans · 11 offres reçues

PLAN DE MOBILITÉ 2025-2035 D’AA

POLE METROPOLITAIN DU GENEVOIS FRANCAIS (AUTORITE ORGANISTRICE DE LA MOBILITE) · notifié le 07 septembre 2023 · Procédure adaptée · 18 mois

Révision générale du Plan Local d’Urbanismen

COMMUNE DE DRAGUIGNAN (MAIRIE) · notifié le 24 juillet 2023 · Procédure adaptée · 30 mois

Le présent accord-cadre concerne la réalisation des études et missions accompagnant l’élaboration du PLUi-H du Grand Reims. - Réalisation de l’évaluation environnementale du PLUi-H du Grand Reims

COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS · notifié le 21 juillet 2023 · Appel d'offres ouvert · 54 mois · 10 offres reçues

REALISATION D UNE EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU SCoT de la CCSP

CC SERRE-PONCON · notifié le 16 juin 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

Révision du PDU en vue d’élaborer le PDM

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS · notifié le 09 juin 2023 · Procédure adaptée · 2 ans · 4 offres reçues

Révision du PDU en vue d’élaborer le PDM

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS · notifié le 09 juin 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

EVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATÉGIQUE PCAET

VILLE DE PARIS (MAIRIE) · notifié le 06 juin 2023 · Procédure adaptée · 6 mois

Prestations d’études en vue de l’évaluation environnementale de l’évolution des documents locaux d’urbanisme

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 11 mai 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 7 offres reçues

ELABORATION ET REDACTION DES ELEMENTS DE L’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE LIEE A LA MISE EN OEUVRE DE LA MODIFICATION N°1 DU PLU DE SAINT-MITRE LES REMPARTS.

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 03 mai 2023 · 3 mois · 2 offres reçues

Le marché a pour objet l’actualisation de l’évaluation environnementale stratégique du Contrat de Plan État-Région 2021-2027 Centre-Val de Loire par le volet "Mobilité".

PREFECTURE DE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE · notifié le 20 avril 2023 · Procédure adaptée · 1 an

L’accord-cadre a pour objet la réalisation des études et missions nécessaires à la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Reims. La description des prestations est faite dans le CCTP.…

COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS · notifié le 12 janvier 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 10 offres reçues

Mise à jour de l’Évaluation Environnementale Stratégique (EES) du Contrat de Plan État – Région (CPER) - en Occitanie 2021 / 2027 par le volet 8 Mobilité 9.

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT OCCITANIE · notifié le 27 décembre 2022 · Procédure adaptée · 5 mois

RELANCE DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME

COMMUNE DE LAUDUN L'ARDOISE (MAIRIE) · notifié le 23 décembre 2022 · Procédure adaptée · 2 ans

Pilotage de la mise à jour de l’évaluation environnementale stratégique du CPER PACA 2021 / 2027 par le volet mobilité nécessaire à la signature de ce dernier.

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE ALPES-COTE D'AZUR · notifié le 20 décembre 2022 · Procédure adaptée · 26 mois

La présente consultation a pour objet la réalisation de l’évaluation stratégique environnementale du volet "mobilité" contrat de plan État-Région Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027..

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE · notifié le 07 décembre 2022 · Procédure adaptée · 1 an

Élaboration du PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE (PCAET) qui intègre l’Évaluation Environnementale Stratégique tout au long du processus d’élaboration (EES).

DRACENIE PROVENCE VERDON AGGLOMERATION · notifié le 23 juin 2022 · Appel d offres ouvert · 2 ans

Plan de gestion stratégique des zones humides du bassin versant du Bassin de Thau

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE THAU · notifié le 16 juin 2022 · Procédure adaptée · 2 ans

Elaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois

COMMUNAUTE COMMUNES PAYS SEL ET VERMOIS · notifié le 08 juin 2022 · Procédure adaptée · 19 mois

Élaboration d’un Plan Climat Air Énergie Territorial avec évaluation environnementale - Relance de consultation.

SYNDICAT MIXTE DU PAYS VESOUL-VAL DE SAONE · notifié le 07 avril 2022 · Procédure adaptée · 8 ans

Le projet consiste à la rédaction des documents constituant l’avant projet de rapport du schéma régional des carrières sur la base d’éléments existants ou à produire. La prestation prévoie trois…

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST · notifié le 25 mars 2022 · Procédure adaptée · 2 ans

Elaboration du PLUi tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLH) et de Plan de Mobilité (PDM)

THONON AGGLOMERATION · notifié le 27 janvier 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

MISSION D’ÉTUDE ET D’ASSISTANCE À L’ÉLABORATION D’UN PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT

CA GRAND AUCH COEUR DE GASCOGNE · notifié le 18 janvier 2022 · Procédure adaptée · 2 ans

REVISION DU PLAN LOCAL D’URABNISME AVEC EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

COMMUNE DE MAUGUIO (MAIRIE) · notifié le 21 décembre 2021 · Appel d'offres ouvert · 5 ans

REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME AVEC EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

COMMUNE DE MAUGUIO (MAIRIE) · notifié le 21 décembre 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

ACCOMPAGNEMENT A L’ELABORATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL PCAET 2023-2029

CA ALES AGGLOMERATION · notifié le 14 décembre 2021 · Procédure adaptée · 10 mois

ECOVIA EVALUTATION ENVIRONNEMENTALE PLUI

CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 15 novembre 2021 · Appel d'offres ouvert · 5 ans

ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE - DE LA RÉVISION DU PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE INONDATION - DE LA LOIRE EN AMONT DE NANTES

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER LOIRE-ATLANTIQUE · notifié le 10 novembre 2021 · Procédure adaptée · 23 mois

Les prestations concernent : - L’Evaluation Environnementale stratégique dans l’élaboration du schéma régional des - carrières Grand Est. Cette mission est réalisée dans le cadre de l’application des…

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GRAND EST · notifié le 05 novembre 2021 · Procédure adaptée · 18 mois

Marché complémentaire pour la Révision générale du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Allos

CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE · notifié le 03 novembre 2021 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 ans

Evaluation environnementale et état initial de l’environnement dans une démarche mutualisée pour le SCOT et le PACET

CC DU SISTERONAIS-BUECH · notifié le 31 août 2021 · Appel d'offres ouvert · 42 mois

Élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du Sisteronais-Buëch

CC DU SISTERONAIS-BUECH · notifié le 31 août 2021 · Appel d'offres ouvert · 42 mois

GBM - Révision du plan de mobilité

CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 30 août 2021 · Procédure adaptée · 2 ans

Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de la CCAPV

CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE · notifié le 06 juillet 2021 · Appel d'offres ouvert · 30 mois

MISSION D’AMO À L’ÉLABORATION DU SCOT VALANT PCAET ET DU PDM DE LA CASA

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS · notifié le 12 mai 2021 · Procédure adaptée · 4 ans

Mission d’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du plan local de mobilité

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE · notifié le 16 avril 2021 · Appel d'offres ouvert · 22 mois

Mission d’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du plan local de mobilité

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE · notifié le 16 avril 2021 · Appel d'offres ouvert · 22 mois

Révision du plan Local d’urbanisme de la commue aigues-mortes

COMMUNE D AIGUES-MORTES (MAIRIE) · notifié le 15 décembre 2020 · Procédure adaptée · 3 ans

Evaluations environnementales du PLUi (Plan local d’Urbanisme intercommunal) et du PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial) pour la Communauté urbaine d’Alençon.

COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON · notifié le 08 décembre 2020 · Procédure adaptée · 3 ans

ACCORD-CADRE N° Z18671 :« PRESTATIONS D’ETUDES POUR - L’EVOLUTION DE DOCUMENTS D’URBANISME » - LOT N°2 – - PRESTATIONS D’ETUDES EN VUE DE L’EVALUATION - ENVIRONNEMENTALE ET DES INCIDENCES NATURA 2000…

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 03 décembre 2020 · 4 ans · 4 offres reçues

ACCORD-CADRE « PRESTATIONS D’ETUDES POUR L’EVOLUTION DE - DOCUMENTS D’URBANISME » marché initial Z18671 - LOT N°2 –PRESTATIONS D’ETUDES EN VUE DE L’EVALUATION - ENVIRONNEMENTALE ET DES INCIDENCES…

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 27 novembre 2020 · 4 ans · 3 offres reçues

GBM - Révision du plan de mobilité

CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 28 octobre 2020 · Procédure adaptée · 2 ans

Assistance technique pour des travaux de prévention incendie sur les Massifs forestiers de la Métropole Aix-Marseille-Provence. - Lot n° 7 Environnement, Biodiversité -

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 28 octobre 2020 · 4 ans · 1 offre reçue

AMO REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME/DIVERSES MISSIONS

COMMUNE DE BANDOL (MAIRIE) · notifié le 16 septembre 2020 · Procédure adaptée · 1 mois

Appui à l’élaboration du Plan de Gestion Stratégique des zones humides du bassin versant du Verdon

SM DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU VERDON (SMPNRV) · notifié le 20 juillet 2020 · Procédure adaptée · 25 mois

Evaluation environnementale des SDAGE des districts Rhin et Meuse et des PGRI des districts Rhin et Meuse 2022-2027

AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE · notifié le 13 février 2020 · 6 mois

MS Z18671S006 - Projet intercommunal : secteur gare de Miramas et Mas Neuf Istres - Prestations d’études en vue de l’évaluation environnementale et des incidences Natura 2000 liées à l’évolution des…

METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE · notifié le 15 janvier 2020 · 2 ans · 5 offres reçues

REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME AVEC EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

COMMUNE LE LUC (MAIRIE) · notifié le 17 décembre 2019 · Procédure adaptée · 34 mois

Lot 2: Etat initial de l?environnement

GRAND ANNECY · notifié le 12 septembre 2019 · Appel d'offres restreint · 52 mois

Lot 1 : Elaboration PLUI-HD

GRAND ANNECY · notifié le 12 septembre 2019 · Appel d'offres restreint · 52 mois

Lot 2 : Etat initial de l?environnement

GRAND ANNECY · notifié le 12 septembre 2019 · Appel d'offres restreint · 52 mois

Lot 1: Elaboration PLUI-HD

GRAND ANNECY · notifié le 12 septembre 2019 · Appel d'offres restreint · 52 mois

lOT 2 Etat initial de l’environnement

GRAND ANNECY · notifié le 12 septembre 2019 · Appel d'offres restreint · 52 mois

Évaluation Environnementale du Schéma Régional des Carrières de la région Nouvelle-Aquitaine

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT NOUVELLE-AQUITAINE · notifié le 23 novembre 2018 · Appel d'offres ouvert · 2 ans