CheckersLiquidations

ECURIE BRETAUDEAU PASCAL

Active
Siren502 691 843Société civile49700 DENEZE-SOUS-DOUECréée le 25 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

ECURIE BRETAUDEAU PASCAL est une société civile immatriculée le 25 février 2008 sous le numéro SIREN 502 691 843. Le siège social de l'entreprise se trouve Pied Aubin, 49700 Deneze-sous-Doue. Son activité principale relève du code NAF 9319Z. La direction est assurée par PASCAL BRETEAUDEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ECURIE BRETAUDEAU PASCAL

Dénomination
ECURIE BRETAUDEAU PASCAL
SIREN
502 691 843
SIRET (siège)
502 691 843 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51502691843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 691 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 avril 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
25 février 2008
Siège social
PIED AUBIN, 49700, DENEZE-SOUS-DOUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ECURIE BRETAUDEAU PASCAL

l'exercice d'activités réputées agricoles au sensde l'article L311-1 du code rural, l'entrainement public de chevaux

Finances de ECURIE BRETAUDEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ECURIE BRETAUDEAU PASCAL

PB

PASCAL BRETEAUDEAU

Gérant

Depuis la création (25 février 2008) · 18 ans

Établissements de ECURIE BRETAUDEAU PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49700 DENEZE-SOUS-DOUESiègeFermé

    502 691 843 00010 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 9319Z

Documents juridiques de ECURIE BRETAUDEAU PASCAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de ECURIE BRETAUDEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ECURIE BRETAUDEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ECURIE BRETAUDEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ECURIE BRETAUDEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ECURIE BRETAUDEAU PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ECURIE BRETAUDEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ECURIE BRETAUDEAU PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Liquidateur : BRETEAUDEAU Pascal

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAUMUR

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-25 · Début d'activité : 2008-02-01

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2008

Questions fréquentes sur ECURIE BRETAUDEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ECURIE BRETAUDEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de ECURIE BRETAUDEAU PASCAL est 502 691 843. Le SIRET de son siège social est 502 691 843 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51502691843.

Qui dirige ECURIE BRETAUDEAU PASCAL ?

ECURIE BRETAUDEAU PASCAL est dirigée par PASCAL BRETEAUDEAU, gérant.

Où se situe le siège social de ECURIE BRETAUDEAU PASCAL ?

Le siège social de ECURIE BRETAUDEAU PASCAL est situé Pied Aubin, 49700 Deneze-sous-Doue.

ECURIE BRETAUDEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ECURIE BRETAUDEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ECURIE BRETAUDEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ECURIE BRETAUDEAU PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises autres activités liées au sport

Toutes les entreprises avec le code NAF 9319Z

Entreprises à Deneze-sous-Doue

Toutes les entreprises à Deneze-sous-Doue