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ECURIE CAPITOLE

Active
Siren408 208 940SARL82700 ESCATALENSCréée le 02 juillet 1996

8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

ECURIE CAPITOLE est une SARL immatriculée le 2 juillet 1996 sous le numéro SIREN 408 208 940. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine des Brettes, 82700 Escatalens. Elle exerce une activité de enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z).

Fiche d'identité de ECURIE CAPITOLE

Dénomination
ECURIE CAPITOLE
SIREN
408 208 940
SIRET (siège)
408 208 940 00010
N° TVA intracommunautaire
FR86408208940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 208 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Date de création
02 juillet 1996
Siège social
DOMAINE DES BRETTES, 82700, ESCATALENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ECURIE CAPITOLE

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

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Finances de ECURIE CAPITOLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ECURIE CAPITOLE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ECURIE CAPITOLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82700 ESCATALENSSiègeActif

    408 208 940 00010 · ouvert le 02 juillet 1996 · NAF 8551Z

Documents juridiques de ECURIE CAPITOLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 17 février 1999

  • Acte

Dépôt du 06 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 06 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 1996

  • Acte

Conformité de ECURIE CAPITOLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ECURIE CAPITOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ECURIE CAPITOLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ECURIE CAPITOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ECURIE CAPITOLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1996

Questions fréquentes sur ECURIE CAPITOLE

Quel est le numéro SIREN de ECURIE CAPITOLE ?

Le numéro SIREN de ECURIE CAPITOLE est 408 208 940. Le SIRET de son siège social est 408 208 940 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86408208940.

Où se situe le siège social de ECURIE CAPITOLE ?

Le siège social de ECURIE CAPITOLE est situé Domaine des Brettes, 82700 Escatalens.

ECURIE CAPITOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, ECURIE CAPITOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ECURIE CAPITOLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ECURIE CAPITOLE.

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