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ECURIE DU BUISSON CORNU

Active
Siren852 223 312Société civile27390 SAINT-PIERRE-DE-CERNIERESCréée le 05 juillet 2019

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
10,0 k€

ECURIE DU BUISSON CORNU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2019, identifiée par le SIREN 852 223 312. Son siège social est situé LE BUISSON CORNU Saint-Pierre-de-Cernières, 27390 Saint-Pierre-de-Cernieres. ECURIE DU BUISSON CORNU relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par JEAN-MARIE SOUPASSE, gérant.

Fiche d'identité de ECURIE DU BUISSON CORNU

Dénomination
ECURIE DU BUISSON CORNU
SIREN
852 223 312
SIRET (siège)
852 223 312 00012
N° TVA intracommunautaire
FR14852223312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 852 223 312
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 février 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
05 juillet 2019
Siège social
LE BUISSON CORNU Saint-Pierre-de-Cernières, 27390, SAINT-PIERRE-DE-CERNIERES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ECURIE DU BUISSON CORNU

Exploitation de carrière de chevaux de courses dont elle peut avoir la propriété ou la location ; l'élevage de tous chevaux ; la préparation, la reproduction, la vente de chevaux et plus généralement toutes activités équestres à caractère agricole ; la propriété, par voie d'acquisition, d'apport, de construction ou autrement, et la gestion par voie de location ou sous quelque forme que ce soit, de tous biens et droits immobiliers quel qu'en soit l'usage ou la destination ; la propriété, par voie d'apport, d'acquisition ou autrement de tous biens à usage agricole et leur exploitation directement ou par voie de location selon toute forme qu'il y aura lieu à compter du 28/11/2023

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Finances de ECURIE DU BUISSON CORNU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ECURIE DU BUISSON CORNU

JS

JEAN-MARIE SOUPASSE

Gérant

Depuis la création (05 juillet 2019) · 7 ans

AO

Amélie OLTRA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juillet 2019) · 7 ans

AO

Amélie OLTRA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juillet 2019) · 7 ans

J

JMS HOLDING

Autre

Depuis la création (05 juillet 2019) · 7 ans

Établissements de ECURIE DU BUISSON CORNU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27390 SAINT-PIERRE-DE-CERNIERESSiègeActif

    852 223 312 00012 · ouvert le 17 juin 2019 · NAF 0143Z

Documents juridiques de ECURIE DU BUISSON CORNU

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 20 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de ECURIE DU BUISSON CORNU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ECURIE DU BUISSON CORNU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ECURIE DU BUISSON CORNU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ECURIE DU BUISSON CORNU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ECURIE DU BUISSON CORNU

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-06-17

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2019

Questions fréquentes sur ECURIE DU BUISSON CORNU

Quel est le numéro SIREN de ECURIE DU BUISSON CORNU ?

Le numéro SIREN de ECURIE DU BUISSON CORNU est 852 223 312. Le SIRET de son siège social est 852 223 312 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14852223312.

Qui dirige ECURIE DU BUISSON CORNU ?

ECURIE DU BUISSON CORNU est dirigée par JEAN-MARIE SOUPASSE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ECURIE DU BUISSON CORNU ?

Le siège social de ECURIE DU BUISSON CORNU est situé LE BUISSON CORNU Saint-Pierre-de-Cernières, 27390 Saint-Pierre-de-Cernieres.

ECURIE DU BUISSON CORNU est-elle toujours en activité ?

Oui, ECURIE DU BUISSON CORNU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ECURIE DU BUISSON CORNU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ECURIE DU BUISSON CORNU.