ECURIE DU BUISSON CORNU
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 10,0 k€
ECURIE DU BUISSON CORNU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2019, identifiée par le SIREN 852 223 312. Son siège social est situé LE BUISSON CORNU Saint-Pierre-de-Cernières, 27390 Saint-Pierre-de-Cernieres. ECURIE DU BUISSON CORNU relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par JEAN-MARIE SOUPASSE, gérant.
Fiche d'identité de ECURIE DU BUISSON CORNU
INSEE- Dénomination
- ECURIE DU BUISSON CORNU
- SIREN
- 852 223 312
- SIRET (siège)
- 852 223 312 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR14852223312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 852 223 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 février 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 05 juillet 2019
- Siège social
- LE BUISSON CORNU Saint-Pierre-de-Cernières, 27390, SAINT-PIERRE-DE-CERNIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de ECURIE DU BUISSON CORNU
Exploitation de carrière de chevaux de courses dont elle peut avoir la propriété ou la location ; l'élevage de tous chevaux ; la préparation, la reproduction, la vente de chevaux et plus généralement toutes activités équestres à caractère agricole ; la propriété, par voie d'acquisition, d'apport, de construction ou autrement, et la gestion par voie de location ou sous quelque forme que ce soit, de tous biens et droits immobiliers quel qu'en soit l'usage ou la destination ; la propriété, par voie d'apport, d'acquisition ou autrement de tous biens à usage agricole et leur exploitation directement ou par voie de location selon toute forme qu'il y aura lieu à compter du 28/11/2023
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Finances de ECURIE DU BUISSON CORNU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ECURIE DU BUISSON CORNU
INSEEJMS HOLDING
Autre
Depuis la création (05 juillet 2019) · 7 ans
Établissements de ECURIE DU BUISSON CORNU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27390 SAINT-PIERRE-DE-CERNIERESSiègeActif
852 223 312 00012 · ouvert le 17 juin 2019 · NAF 0143Z
Documents juridiques de ECURIE DU BUISSON CORNU
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ECURIE DU BUISSON CORNU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ECURIE DU BUISSON CORNU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ECURIE DU BUISSON CORNU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ECURIE DU BUISSON CORNU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ECURIE DU BUISSON CORNU
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-06-17
- création
Date d'effet : 05 juillet 2019
Questions fréquentes sur ECURIE DU BUISSON CORNU
Quel est le numéro SIREN de ECURIE DU BUISSON CORNU ?
Le numéro SIREN de ECURIE DU BUISSON CORNU est 852 223 312. Le SIRET de son siège social est 852 223 312 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14852223312.
Qui dirige ECURIE DU BUISSON CORNU ?
ECURIE DU BUISSON CORNU est dirigée par JEAN-MARIE SOUPASSE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ECURIE DU BUISSON CORNU ?
Le siège social de ECURIE DU BUISSON CORNU est situé LE BUISSON CORNU Saint-Pierre-de-Cernières, 27390 Saint-Pierre-de-Cernieres.
ECURIE DU BUISSON CORNU est-elle toujours en activité ?
Oui, ECURIE DU BUISSON CORNU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ECURIE DU BUISSON CORNU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ECURIE DU BUISSON CORNU.
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