ECURIE SMART
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
ECURIE SMART est une société civile immatriculée le 3 décembre 2015 sous le numéro SIREN 814 999 835. Son siège social est situé La Hurlinaie, 61120 Canapville. L'entreprise déclare le code NAF 9319Z comme activité principale. Elle est dirigée par STEPHANIE MARTIN, gérant.
Fiche d'identité de ECURIE SMART
INSEE- Dénomination
- ECURIE SMART
- SIREN
- 814 999 835
- SIRET (siège)
- 814 999 835 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR57814999835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 999 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 9319Z
- Date de création
- 03 décembre 2015
- Siège social
- LA HURLINAIE , 61120, CANAPVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ECURIE SMART
Entraînement de chevaux, élevage, achat, prise en pension, enseignement et commerce de chevaux.
Finances de ECURIE SMART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ECURIE SMART
INSEEÉtablissements de ECURIE SMART
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61120 CANAPVILLESiègeActif
814 999 835 00014 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 9319Z
Documents juridiques de ECURIE SMART
INPIComptes annuels de ECURIE SMART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ECURIE SMART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ECURIE SMART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ECURIE SMART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ECURIE SMART. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juin 2024 · N° 23-10.571
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 janvier 2024 · N° 23/59669
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre
Décision du 20 octobre 2022 · N° 21/06790
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ECURIE SMART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ECURIE SMART
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-03 · Début d'activité : 2015-11-01
- création
Date d'effet : 03 décembre 2015
Questions fréquentes sur ECURIE SMART
Quel est le numéro SIREN de ECURIE SMART ?
Le numéro SIREN de ECURIE SMART est 814 999 835. Le SIRET de son siège social est 814 999 835 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57814999835.
Qui dirige ECURIE SMART ?
ECURIE SMART est dirigée par STEPHANIE MARTIN, gérant.
Où se situe le siège social de ECURIE SMART ?
Le siège social de ECURIE SMART est situé La Hurlinaie, 61120 Canapville.
ECURIE SMART est-elle toujours en activité ?
Oui, ECURIE SMART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ECURIE SMART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ECURIE SMART.
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