CheckersLiquidations

ECUSSON 3

Active
Siren528 117 252SCI34000 MONTPELLIERCréée le 16 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 528 117 252, ECUSSON 3 est une SCI créée le 16 novembre 2010. Son siège social est situé 1401 av du Mondial 98 C/o Assetmed, 34000 Montpellier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DENIS SULTANA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ECUSSON 3

Dénomination
ECUSSON 3
SIREN
528 117 252
SIRET (siège)
528 117 252 00023
N° TVA intracommunautaire
FR37528117252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 117 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 novembre 2010
Siège social
1401 AV DU MONDIAL 98 C/O ASSETMED, 34000, MONTPELLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ECUSSON 3

Administration et gestion par voie de location ou autrement de biens immobiliers dont elle viendrait à être propriétaire ou locataire

Finances de ECUSSON 3

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ECUSSON 3

DS

DENIS SULTANA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 novembre 2010) · 15 ans

LS

LAURENT SULTANA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 novembre 2010) · 15 ans

A

ASSETMED

Autre

Depuis la création (16 novembre 2010) · 15 ans

Établissements de ECUSSON 3

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34000 MONTPELLIERSiègeActif

    528 117 252 00023 · ouvert le 18 octobre 2010 · NAF 6820B

  • 34970 LATTESFermé

    528 117 252 00015 · ouvert le 18 octobre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de ECUSSON 3

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de ECUSSON 3

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ECUSSON 3. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ECUSSON 3

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ECUSSON 3. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ECUSSON 3 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ECUSSON 3 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ECUSSON 3

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-16 · Début d'activité : 2010-10-18

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2010

Questions fréquentes sur ECUSSON 3

Quel est le numéro SIREN de ECUSSON 3 ?

Le numéro SIREN de ECUSSON 3 est 528 117 252. Le SIRET de son siège social est 528 117 252 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37528117252.

Qui dirige ECUSSON 3 ?

ECUSSON 3 est dirigée par DENIS SULTANA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ECUSSON 3 ?

Le siège social de ECUSSON 3 est situé 1401 av du Mondial 98 C/o Assetmed, 34000 Montpellier.

ECUSSON 3 est-elle toujours en activité ?

Oui, ECUSSON 3 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ECUSSON 3 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ECUSSON 3.

Entreprises similaires

Même activité à Montpellier

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Montpellier

Entreprises du même secteur à Montpellier

Entreprises à Montpellier

Toutes les entreprises à Montpellier