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EFFEDE ARTE

Active
Siren494 470 289SAS83990 SAINT-TROPEZCréée le 23 février 2007

4777Z · Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé

Documents
Capital social
8,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 494 470 289, EFFEDE ARTE est une SAS créée le 23 février 2007. Son siège social est situé 12 rue de la Ponche, 83990 Saint-Tropez. Elle exerce une activité de commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé (code NAF 4777Z). Elle est dirigée par FRANCESCA DONA, président de sas.

Fiche d'identité de EFFEDE ARTE

Dénomination
EFFEDE ARTE
SIREN
494 470 289
SIRET (siège)
494 470 289 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64494470289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 470 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 décembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4777Z - Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Date de création
23 février 2007
Siège social
12 RUE DE LA PONCHE, 83990, SAINT-TROPEZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EFFEDE ARTE

Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé

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Finances de EFFEDE ARTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EFFEDE ARTE

FD

FRANCESCA DONA

Président de SAS

Depuis la création (23 février 2007) · 19 ans

Établissements de EFFEDE ARTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83990 SAINT-TROPEZSiègeActif

    494 470 289 00013 · ouvert le 22 février 2007 · NAF 4777Z

  • 83990 SAINT-TROPEZFermé

    494 470 289 00021 · ouvert le 19 mars 2007 · NAF 4777Z

Documents juridiques de EFFEDE ARTE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 août 2020

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 23 février 2007

  • Acte

Conformité de EFFEDE ARTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EFFEDE ARTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EFFEDE ARTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EFFEDE ARTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EFFEDE ARTE

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2007

Marques déposées par EFFEDE ARTE

EFFEDE ARTE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EFFEDE ARTE

Quel est le numéro SIREN de EFFEDE ARTE ?

Le numéro SIREN de EFFEDE ARTE est 494 470 289. Le SIRET de son siège social est 494 470 289 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64494470289.

Qui dirige EFFEDE ARTE ?

EFFEDE ARTE est dirigée par FRANCESCA DONA, président de sas.

Où se situe le siège social de EFFEDE ARTE ?

Le siège social de EFFEDE ARTE est situé 12 rue de la Ponche, 83990 Saint-Tropez.

EFFEDE ARTE est-elle toujours en activité ?

Oui, EFFEDE ARTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EFFEDE ARTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EFFEDE ARTE.