EFFERVESCENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
EFFERVESCENCE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2012, identifiée par le SIREN 789 260 320. Son siège social est situé 64 C rue de Paris, 95350 St Brice sous Foret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. MOSEKA BUETE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de EFFERVESCENCE
INSEE- Dénomination
- EFFERVESCENCE
- SIREN
- 789 260 320
- SIRET (siège)
- 789 260 320 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR11789260320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 260 320
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 09 novembre 2012
- Siège social
- 64 C RUE DE PARIS, 95350, ST BRICE SOUS FORET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de EFFERVESCENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EFFERVESCENCE
INSEEÉtablissements de EFFERVESCENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95350 ST BRICE SOUS FORETSiègeActif
789 260 320 00013 · NAF 7010Z
Documents juridiques de EFFERVESCENCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de EFFERVESCENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EFFERVESCENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EFFERVESCENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EFFERVESCENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent EFFERVESCENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026J00057
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 23 janvier 2026 · N° 25/03713
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 janvier 2026 · N° 2025F05162
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/03223
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025068257
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
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Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/02163
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Décision du 12 novembre 2024 · N° 24/07446
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Décision du 11 juillet 2023 · N° 23/00332
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Décision du 05 juillet 2023 · N° 22-10.075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 07 décembre 2022 · N° 21/00543
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 10 novembre 2022 · N° 21/00089
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EFFERVESCENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EFFERVESCENCE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 novembre 2012
Questions fréquentes sur EFFERVESCENCE
Quel est le numéro SIREN de EFFERVESCENCE ?
Le numéro SIREN de EFFERVESCENCE est 789 260 320. Le SIRET de son siège social est 789 260 320 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11789260320.
Qui dirige EFFERVESCENCE ?
EFFERVESCENCE est dirigée par MOSEKA BUETE, président de sas.
Où se situe le siège social de EFFERVESCENCE ?
Le siège social de EFFERVESCENCE est situé 64 C rue de Paris, 95350 St Brice sous Foret.
EFFERVESCENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, EFFERVESCENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EFFERVESCENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EFFERVESCENCE.
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