EFFERVESCENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
EFFERVESCENCE est une SAS immatriculée le 29 septembre 2014 sous le numéro SIREN 804 838 431. Son siège social est situé 138 rue du Lycee Polonais, 38250 Villard-de-Lans. L'entreprise déclare le code NAF 7490B comme activité principale. Elle est dirigée par HERVE PASQUET, président de sas.
Fiche d'identité de EFFERVESCENCE
INSEE- Dénomination
- EFFERVESCENCE
- SIREN
- 804 838 431
- SIRET (siège)
- 804 838 431 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR35804838431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 838 431
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 7490B
- Date de création
- 29 septembre 2014
- Siège social
- 138 RUE DU LYCEE POLONAIS, 38250, VILLARD-DE-LANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EFFERVESCENCE
Tous conseils en matière de vins, création et organisation d'évènements œnologiques, toutes activités concernant le négoce de vins, l'activité de sommelier.
Finances de EFFERVESCENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EFFERVESCENCE
INSEEÉtablissements de EFFERVESCENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38250 VILLARD-DE-LANSSiègeActif
804 838 431 00018 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 7490B
Documents juridiques de EFFERVESCENCE
INPIComptes annuels de EFFERVESCENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EFFERVESCENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EFFERVESCENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EFFERVESCENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent EFFERVESCENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026J00057
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 23 janvier 2026 · N° 25/03713
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 janvier 2026 · N° 2025F05162
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/03223
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025068257
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/02163
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 12 juin 2025 · N° 25/01655
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 février 2025 · N° 2025F00086
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 06 février 2025 · N° 21/07022
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 28 / Proxi fond
Décision du 12 novembre 2024 · N° 24/07446
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 02 mai 2024 · N° 20/08395
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 23 janvier 2024 · N° 22/02041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 05 septembre 2023 · N° 22/02041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 11 juillet 2023 · N° 23/00332
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 juillet 2023 · N° 22-10.075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 07 décembre 2022 · N° 21/00543
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 10 novembre 2022 · N° 21/00089
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EFFERVESCENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EFFERVESCENCE
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- création
Date d'effet : 29 septembre 2014
Marques déposées par EFFERVESCENCE
INPIEFFERVESCENCE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeAgence Effervescence
N° 4701957 · Déposée le 16 novembre 2020 · Marque figurative
Classes 33, 35, 41, 43 · valable jusqu’au 16 novembre 2030
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EFFERVESCENCE
Quel est le numéro SIREN de EFFERVESCENCE ?
Le numéro SIREN de EFFERVESCENCE est 804 838 431. Le SIRET de son siège social est 804 838 431 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35804838431.
Qui dirige EFFERVESCENCE ?
EFFERVESCENCE est dirigée par HERVE PASQUET, président de sas.
Où se situe le siège social de EFFERVESCENCE ?
Le siège social de EFFERVESCENCE est situé 138 rue du Lycee Polonais, 38250 Villard-de-Lans.
EFFERVESCENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, EFFERVESCENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EFFERVESCENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EFFERVESCENCE.
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