EFFOSSE Jean Luc
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 949 867 972, EFFOSSE Jean Luc est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 13 RUE du Fosse Talleux (Gaillardbois-Cressenville), 27440 Val d'Orger. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de EFFOSSE Jean Luc
INSEE- Dénomination
- EFFOSSE Jean Luc
- SIREN
- 949 867 972
- SIRET (siège)
- 949 867 972 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR08949867972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 867 972
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 13 RUE du Fosse Talleux (Gaillardbois-Cressenville), 27440, Val d'Orger
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EFFOSSE Jean Luc
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE
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Établissements de EFFOSSE Jean Luc
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27440 Val d'OrgerSiègeActif
949 867 972 00018 · ouvert le 02 mai 2022 · NAF 3511Z
Conformité de EFFOSSE Jean Luc
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EFFOSSE Jean Luc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de EFFOSSE Jean Luc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EFFOSSE Jean Luc
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur EFFOSSE Jean Luc
Quel est le numéro SIREN de EFFOSSE Jean Luc ?
Le numéro SIREN de EFFOSSE Jean Luc est 949 867 972. Le SIRET de son siège social est 949 867 972 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08949867972.
Où se situe le siège social de EFFOSSE Jean Luc ?
Le siège social de EFFOSSE Jean Luc est situé 13 RUE du Fosse Talleux (Gaillardbois-Cressenville), 27440 Val d'Orger.
EFFOSSE Jean Luc est-elle toujours en activité ?
Oui, EFFOSSE Jean Luc est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EFFOSSE Jean Luc est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EFFOSSE Jean Luc.
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